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Arrêté
39
Avis
2
Décision
38
Instruction
7
Note
1
Thématique
Prévention des risques
87
Mots clés
Année de publication
2014
87
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2014
87 documents trouvés
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Thème : Prévention des risques
Décision du 17 février 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1402628S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Arrêté du 14 février 2014 portant prorogation du mandat du président et des membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (COPRNM)
DEVP1403797A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Décision du 12 février 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1401237S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Décision du 12 février 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1401892S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Arrêté du 2 janvier 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP1331641A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1332231S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision du 3 janvier 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1330439S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision du 3 janvier 2014 portant modification et renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1330490S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Avis du 4 avril 2014 portant publication du cahier des charges relatif à l'agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
DEVP1407874V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 04-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408809S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organismepour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408811S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant modification de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407136S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407140S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-079 du 4 juillet 2014 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1408263S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression
DEVP1407177S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 4 août 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1185 (Journal officiel n° 0187 du 14 août 2014)
DEVP1402942A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement mentionnées au 2° du II de l'article L. 172-1 du code de l'environnement
DEVP1311434A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2014 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables
DEVP1416591A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 29-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1419718A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Instruction interministérielle du 11 juin 2014 relative à la mise en œuvre de la procédure de vigilance crues
INTE1413566J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 11-06-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 6 octobre 2014 relative à l’application de la réglementation spécifique aux terrains de camping et de caravanage situés dans les zones de submersion rapide68
DEVP1419070J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 06-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 22 septembre 2014 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2014-2015
DEVP1418634J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 22-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2014 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP1421175A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 12 septembre 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1421588A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2014 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise-Aisne
DEVP1416972A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
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