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Type de document
Annexe
3
Arrêté
6
Autre
19
Circulaire
15
Décision
9
Instruction
4
Note
1
Thématique
Logement et construction
57
Mots clés
Année de publication
2010
57
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction, Année de publication: 2010
57 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Type de document : Note
Note du 28 décembre 2009 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2010
DEVU1002197N
Logement et construction
Note
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du 13 janvier 2010 fixant la liste des qualifications de type d'aéronefs de collection, prévue par l'article 23 de l'arrêté du 28 février 2006 modifié relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection, pour lesquelles la durée de validité des qualifications est de quatre ans
DEVA0930672J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 13-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Instruction du 4 octobre 2010 relative aux aides de l'Anah octroyées aux propriétaires occupants, aux propriétaires bailleurs, et à certains autres bénéficiaires à compter du 1er janvier 2011
DEVU1028232J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 04-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Instruction du 8 octobre 2010 relative aux aides du FART pouvant être octroyées en complément des aides de l'Anah
DEVU1028224J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 08-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Instruction du 13 octobre 2010 relative au financement des prestations d'ingénierie des programmes et des opérations financées par l'agence à compter du 1er janvier 2011
DEVU1028189J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (direction technique et juridique - Anah)
DEVU1025368S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (direction administrative et financière - Anah)
DEVU1025374S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (pôle contrôle des engagements - Anah)
DEVU1025383S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Décision du 27 mai 2010 portant désignation de membres du comité consultatif pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction institué par l'article R. 431-51 du code des assurances
DEVU1013737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 17 mai 2010 modifiant la décision modifiée du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU1012447S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
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