Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Prévention des risques

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Publié le : 07-02-2023

Arrêté du 1er février 2023 prescrivant le remplacement de soupapes de sécurité.
TREP2300664A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 01-02-2023 Date de publication : 07-02-2023
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Publié le : 03-02-2023

Arrêté du 16 janvier 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2300582A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 16-01-2023 Date de publication : 03-02-2023
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Publié le : 30-12-2022

Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2021 portant renouvellement d’habilitation de l’organisme APAVE pour le contrôle des opérations prévues à l’article R. 554-44 du code de l’environnement.
TREP2235762A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 20-12-2022 Date de publication : 30-12-2022
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Publié le : 24-12-2022

Arrêté du 18 décembre 2022 portant désignation et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques.
TREP2235579A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 18-12-2022 Date de publication : 24-12-2022
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Publié le : 23-12-2022

Arrêté du 07 décembre 2022 modifiant l’arrêté ministériel du 24 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE).
TREP2234424A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-12-2022 Date de publication : 23-12-2022
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Publié le : 16-12-2022

Arrêté du 12 décembre 2022 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2235159A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-12-2022 Date de publication : 16-12-2022
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Publié le : 02-12-2022

Arrêté du 17 novembre 2022 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (ACI).
TREP2231691A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-11-2022 Date de publication : 02-12-2022
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Publié le : 22-11-2022

Arrêté du 03 novembre 2022 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2230760A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 03-11-2022 Date de publication : 22-11-2022
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Publié le : 15-11-2022

Arrêté du 09 novembre 2022 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2230960A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 09-11-2022 Date de publication : 15-11-2022
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Publié le : 24-09-2022

Arrêté du 2 septembre 2022 portant habilitation d’un organisme pour la réalisation d’opérations de contrôle et d’approbation dans le domaine du suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples (EDF DTEAM UPTI).
TREP2224611A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-09-2022 Date de publication : 24-09-2022
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