-
Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
DEVK0908923C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Logement locatif social
LOGU0912570C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 5 juin 2009 relative au contentieux du droit au logement opposable (DALO) - décisions des commissions de médiation - contentieux spécifique - gestion des dépenses
LOGU0912676C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Urbanisme et planification
LOGU0912573C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion-Dispositions diverses
LOGU0912577C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Parc privé
LOGU0912581C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobili-sation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Développement de l'offre delogement
LOGU0912585C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du ministère (MEEDDAT)
DEVK0912623C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à l'organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
DEVP0918731C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
DEVO0906173Z
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire du 8 juillet 2009 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des entrepôts soumis à autorisation
DEVP0916528C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la modélisation au moyen de modèles CFD de la dispersion atmosphérique pour l'évaluation des zones d'effets dans le cadre de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP0917984C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire BSEI n° 09-123 du 23 juillet 2009 relative à la méthode d'estimation de la probabilité dans les études de sécurité de canalisations de transport de matières dangereuses
DEVP0918234C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
DEVT0913551C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Circulaire du 20 juillet 2009 relative aux auto-entrepreneurssouhaitant exercer la profession de transporteur routier
DEVT0906285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 20-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0924657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Circulaire du 12 octobre 2009relative aux augmentations de loyers HLM pour l'année 2010
DEVU0922003C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Circulaire du 13 mars 2008 relative au contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses (guide du rapport annuel) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0807472C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
-
Circulaire du 29 février 2008 relative à la création des index Espaces verts (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0807576C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 25-04-2008
-
Circulaire du 13 mars 2008 relative à l'échange des permis de conduire de l'Ile-du-Prince-Edouard (Canada) (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0806538C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 13-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
-
Circulaire du 25 mars 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808142C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
-
Circulaire du 29 janvier 2008 relative aux unités touristiques nouvelles en montagne (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0757143C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-01-2008
Date de publication : 10-06-2008
-
Circulaire du 30 mai 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-201 du 28 février 2008 portant classement catégoriel des marins aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0813232C
Mer
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
-
Circulaire du 28 février 2008 relative à la couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) : évolutions juridiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0805359C
Mer
Circulaire
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
-
Circulaire du 7 mai 2008 relative à l'agrément des grands emballages reconstruits et au transport dans ces grands emballages de marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808822C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
-
Circulaire du 5 mars 2009 pour la relance relative à l'hébergement
LOGU0904927C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Circulaire du 26 février 2009 relative aux agences d'urbanisme : conditions de fonctionnement, modalités de financement et rôle des services de l'Etat
DEVU0905086C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 4 février 2009 relative à la limite des revenus d'activité entraînant suspension des pensions servies à des orphelins infirmes majeurs par la Caisse de retraites des marins (CRM) et la Caisse générale de prévoyance (CGP)
DEVT0903821C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-02-2008
Date de publication : 10-04-2009
-
Circulaire du 12 février 2009 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire délivrés par la province de Terre-Neuve-et-Labrador (Canada)
DEVS0829397C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 12-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire annuelle UHC/DH2 du 4 juillet 2008 relative à la fixation du loyer maximal des conventions (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0815753C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 25-07-2008
-
Circulaire UHC/IUH du 4 juillet 2008 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0816887C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 25-07-2008
-
Circulaire du 8 octobre 2008 relative aux augmentations de loyers HLM pour l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0823917C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 08-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Circulaire DGALN/DHUP du 14 octobre 2008 relative à la prévention des expulsions locatives (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0807530C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Circulaire du 21 octobre 2008 relative au nouveau prêt à 0 % et au dispositif d'aide à l'accession Pass-Foncier (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0822704C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Circulaire du 11 septembre 2008 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers relevant du régime des inspections renforcées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813430C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 12 septembre 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er septembre 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0823419C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
-
Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823840C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906895C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
DEVK0907161C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 25 mars 2009 relative aux modalités de prise en compte des opérations de réalisation par l'association Foncière logement de logements faisant l'objet d'une convention ouvrant droit à l'APL
MLVU0823695C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 25-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
DEVS0914199C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire BSEI n° 09-128 du 22 juillet 2009 relative à la diffusion et protection des données cartographiques relatives aux canalisations de transport (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques)
DEVP0918302C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0919880C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0922142C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
DEVP0920879C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
DEVD0917293C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 17 septembre 2009 relative à l'organisation de la procédure de révision des classements de cours d'eau complétant les circulaires du 6 février 2008 et du 15 septembre 2008
DEVO0919945C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire DEB/PEVM n° 09-04 du 8 septembre 2009 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux d'actions en 2010 et compléments méthodologiques à la circulaire du 3 octobre 2008
DEVN0921057C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Circulaire du 27 juillet 2009 relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
DEVU0914719C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 27-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire du 31 juillet 2009 relative aux modalités du transport de bois ronds
DEVT0918456C
Transports
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
-
Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
-
Circulaire du 22 octobre 2009 relative aux conditions de délivrance du certificat communautaire pour les bateaux de plaisance naviguant ou stationnant en eaux intérieures
DEVT0924285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
-
Circulaire n° 98-72 du 18 juin 1998 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. - Mise en demeure prévue par l'article 23 de la loi du 19 juillet 1976 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9870245C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 18-06-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire n° 98-83 du 29 juillet 1998 relative aux installa-, tions classées pour la protection de l'environnement - Application de l'arrêté du 29 juillet 1998 relatif aux silos et aux installations de stockage de céréales, de graines, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9870266C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire du 26 août 1998 relative aux usines d'incinération d'ordures ménagères d'une capacité supérieure à six tonnes par heure (texte non paru au Journal officiel)
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 26-08-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire du 2 novembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme d'initiative communautaire Leader II (texte non paru au Journal officiel)
ATET9870354C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 02-11-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire DNP/CFF n° 98-84 du 30 juin 1998 relative aux autorisations de détention et d'utilisation sur le territoire national d'ivoire d'éléphant par des fabricants ou des restaurateurs d'objets qui en . sont composés (texte, non paru au Journal officiel)
ATEN9870252C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-06-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire DNP/CFF n° 98-5 du 3 juillet 1998 relative au carnet de prélèvement obligatoire pour certains gibiers de montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870355C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire DNP/CFF n° 98-6 du 10 juillet 1998 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870356C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire n° 98-80 du 31 juillet 1998 relative à la prise en compte de l'environnement dans les installations radiotéléphoniques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870253C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 31-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire DNP/CCF n° 98-7 du 30 octobre 1998 relative à la préparation de la déconcentration au 1er janvier 1999 de la procédure de délivrance des certificats de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal offciel)
ATEN9870425C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-10-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Circulaire du 15 décembre 1998 relative à la protection de l'anguille (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980097C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-12-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire DNP/CFF n° 98-8 du 23 novembre 1998 relative au contentieux pénal en matière de chasse ; transmission de copies des procès-verbaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870480C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-11-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire du 10 février 1999 relative à la déconcentration des autorisations exceptionnelles portant sur les espèces protégées (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980047C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire du 9 décembre 1998 relative au budget 1999, chapitre 44-10/50, mise en oeuvre des mesures nouvelles (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870459C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-12-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire du 12 janvier 1999 relative à la mise en oeuvre de la procédure d'agrément des associations de protection de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)..
ATEG9980042C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Circulaire DNPICFF 2000-1 du 17 janvier 2000 relative au certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090042C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-01-2000
Date de publication : 20-03-2000
-
Circulaire du 5 janvier 2000 relative à la nomenclature des installations classées pour la protection de l'ènvironnement ; classement des installations de compostage et des points d'apport volontaire de. déchets ménagers triés (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090065C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 05-01-2000
Date de publication : 20-03-2000
-
Circulaire du 19 janvier 2000 relative aux thèmes d'action nationale de l'inspection des installations classées pour l'année 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090037C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 19-01-2000
Date de publication : 20-03-2000
-
Circulaire du 30 juillet 1999 relative à la première phase de la collecte des données destinées à répondre aux demandes d'information de la Commission européenne au sujet de l'application de la directive 91/271/CE sur le traitement des eaux résiduaires urbaines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980423C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-07-1999
Date de publication : 31-12-1999
-
Circulaire dit 15 juillet 1999 relative aux recommandations sur l'utilisation de l'inventaire ZNIEFF pour l'identification des zones humides (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980422C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 31-12-1999
-
Circulaire du 14 septembre 1999 relative à la concertation entre les directions régionales de l'environnement et les services déconcentrés de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980424C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 14-09-1999
Date de publication : 31-12-1999
-
Circulaire du 8 novembre 1999 relative aux plans de déplacements urbains (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980370C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-11-1999
Date de publication : 31-12-1999
-
Circulaire du 24 décembre 1999 relative à la modification de la nomenclature relative à l'eau et à la création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090017C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
-
Circulaire du 13 juillet 1999 relative à la sécurité des zones situées à proximpité ainsi qu'à l'aval des barrages et aménagements hydrauliques, face aux risques liés à l'exploitation des ouvrages (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980307C
Eau
Circulaire
Date de signature : 13-07-1999
Date de publication : 24-12-1999
-
Circulaire du 3 septembre 1999 relative à l'arrêté du 30 juin 1999, fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 213-4 du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980356C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-09-1999
Date de publication : 24-12-1999
-
Circulaire du 16 mars 1999 relative à la réglementation relative à l'épandage des boues de stations d'épuration urbaines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980407C
Eau
Circulaire
Date de signature : 16-03-1999
Date de publication : 31-12-1999
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Circulaire du 29 juillet 1999 relative aux zones de protection spéciale (directive 79-409-CEE) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090024C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 29-07-1999
Date de publication : 15-02-2000
-
Circulaire du 15 juillet 1999 relative aux installations de traitement de déchets et à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980429C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 15 octobre 1999 relative à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090020C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-10-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 10 décembre 1999 relative aux sites et sols pollués et aux principes de fixation des objectifs de réhabilitation (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090021C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 10-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire DE/SD/MAP n° 68 du 18 janvier 2000 relative à la préservation des milieux aquatiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0030035C
Eau
Circulaire
Date de signature : 18-01-2000
Date de publication : 28-02-2000
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Circulaire du 11 août 1999 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Arrêté ministériel relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion, ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion, soumis à autorisation sous la rubrique 2910 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980360C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 11-08-1999
Date de publication : 24-12-1999
-
Circulaire du 15 décembre 1998 relative aux conditions de mise en oeuvre du décret relatif aux prescriptions applicables aux établissements ou locaux recevant du public et diffusant à, titre habituel de la musique amplifiée (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9870260C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-12-1998
Date de publication : 25-03-1999