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Autre
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Thématique
Aviation civile
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Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Thématique: Aviation civile
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Type de document : Autre
Délégation de gestion du 31 mars 2010relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA1017941X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Délégation de gestion du 28 juillet 2011 entre la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile et la préfecture de la région Pays de la Loire, préfecture de la Loire-Atlantique, pour la mise en oeuvre du détachement local de l'Autorité de contrôle des opérations de conception, d'études et de travaux relatives à la réalisation de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
DEVA1113366X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Délibération n° 118-6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
DEVA1220212X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 30-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Protocole technique du 22 juillet 2010 d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France
DEVA1225655X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Amendements des annexes du protocole technique d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France - révision 2011
DEVA1225657X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Plan de performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des services de la navigation aérienne pris en application du décret n° 2009-1609 du 18 décembre 2009
DEVA1237331X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Délibération n° 119-8 du 15 juin 2012 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'école
DEVA1232298X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 15-06-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Délibération n° 120-3 du 26 octobre 2012 approuvant la publication des actes réglementaires de l'École nationale de l'aviation civile sur ses sites Internet et Intranet
DEVA1238893X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-6 du 26 octobre 2012 modifiant la délibération n° 118.6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
DEVA1238892X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-15 du 26 octobre 2012 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'école
DEVA1238891X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délégation de gestion du 1er juillet 2011 relative à l'entraînement aérien
DEVA1120895X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Délibération n° 115-6 du 20 mai 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1122745X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Amendements des annexes du protocole technique d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France. - Révision 2012
DEVA1305458X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Délibération no 141-17 du 14 juin 2018 approuvant la publication des actes réglementaires de l’école nationale de l’aviation civile sur son site internet
TRAA1820330X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 14-06-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Accord du 31 janvier 2020 relatif aux informations sur les comptes-rendus d'évènements dans l'aviation civile.
JUSD2006176X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-01-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Lien
Protocole technique du 11 mars 2019 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne.
TRAA1908863X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 11-03-2019
Date de publication : 11-04-2019
Document principal
Protocole technique du 11 juillet 2022 établi pour l’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne.
TREA2211536X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 11-07-2022
Date de publication : 29-07-2022
Document principal
Liste du 8 juin 2022 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R.612-22 du code de la sécurité intérieure.
TREA2216026K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-06-2022
Date de publication : 16-06-2022
Document principal
Liste du 26 octobre 2022 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
TREA2230815K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2022
Date de publication : 27-10-2022
Document principal
Liste du 15 mars 2023 recensant les entités délivrant une carte d’identification de membre d’équipage en application du 3. de l’article 1-2-4-1 de l’annexe publique de l’arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l’aviation civile.
TREA2305594K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 16-03-2023
Document principal
Délégation de gestion du 12 juin 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0913842X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 8 juin 2009relative à la gestion de programme d'opérations de génie civil
DEVA0913882X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Contrat de régulation économiqueentre l'Etat et Aéroport Toulouse - Blagnac 2009-2013
DEVA0911793X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Délégation de gestion du 1er mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927459X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délégation de gestion du 5 mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927466X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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