Thème : Administration générale

• Note de gestion du 21 juin 2016 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2016 pour les agents contractuels dits « Berkani »
  DEVK1614209N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
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• Note technique du 5 juillet 2016 relative à la dématérialisation des achats
  DEVK1618808N Administration générale Note Date de signature : 05-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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• Note du 7 juillet 2016 relative à la diffusion de stratégies d’achats
  DEVK1617117N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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• Note du 7 juillet 2016 relative à la diffusion de la stratégie d’achat applicable au segment « abonnements-presse »
  DEVK1618682N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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• Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016
  DEVK1614211N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note du 21 juin 2016 relative au prêt d’installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d’aide sociale
  DEVK1615510N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note du 21 juin 2016 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études. (Abrogée par la note du 4 avril 2018 NOR : TREK1802284N).
  DEVK1615513N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note du 21 juin 2016 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
  DEVK1615535N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Convention de délégation de gestion du 31 décembre 2015 relative à la gestion des emplois et des dépenses de personnel, ainsi qu’à la gestion administrative et la paie des agents des services interministériels départementaux des systèmes d’information et de communication
  DEVK1602826X Administration générale Convention Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-07-2016
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• Note de gestion du 28 juin 2016 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
  DEVK1615345N Administration générale Note Date de signature : 28-06-2016 Date de publication : 10-08-2016
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