Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Convention
295
Thématique
Administration générale
123
Aviation civile
116
Développement durable
5
Énergie
6
Équipement
33
Logement et construction
1
Mer
5
Nature
1
Prévention des risques
2
Transports
3
Mots clés
Action sociale
2
Organisation des services
49
Année de publication
1999
5
2000
6
2001
15
2002
5
2003
19
2004
18
2005
12
2006
16
2007
4
2008
9
2009
2
2010
1
2011
4
2012
0
2013
3
2014
3
2015
1
2016
9
2017
3
2018
4
2019
13
2020
8
2021
53
2022
42
2023
20
2024
20
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Convention
295 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Convention
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115646X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Convention du 5 mars 2021 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du dispositif usines du futur.
TRER2107659X
Énergie
Convention
Date de signature : 05-03-2021
Date de publication : 12-03-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2033670X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2034073X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2034082X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104532X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 9 février 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2034081X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104695X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2104434X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2104689X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104531X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Convention du 14 novembre 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au sixième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2102889X
Énergie
Convention
Date de signature : 14-11-2020
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2119331X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-06-2021
Date de publication : 26-06-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 29 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2115640X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 29-06-2021
Date de publication : 01-07-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137288X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Sud-Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137435X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre la Direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est et le Secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2137283X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le centre en route de navigation aérienne Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137291X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 17 décembre 2021 entre la direction des opérations et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137353X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le Service de la navigation aérienne Centre-Est et le Secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2137284X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2137108X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la DSAC-Nord et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137352X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord. (Abrogée par la Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord TREA2209575X).
TRAA2137351X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 16 décembre 2021 entre le Service technique de l’aviation civile et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137342X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre les Services de la Navigation Aérienne du Grand Sud-Ouest et le Secrétariat Inter-régional Sud-Ouest.
TRAA2137306X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Aucun résultat
<<
<
4
5
6
7
8
>
>>
Retour au menu