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Circulaire interministérielle du 21 octobre 2002 relative à l'opération interministérielle « 1 000 Défis pour ma planète » (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210347C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-10-2002
Date de publication : 25-09-2002
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Circulaire DERF/SDAGER/C2002-3008 DEPSE/SDEA/C no 2002-7016 du 23 avril 2002 relative aux instructions relatives à la mise en œuvre de la réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210342C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-04-2002
Date de publication : 25-09-2002
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Circulaire du 23 juillet 2002 relative à la réglementation de la pêche en eau douce (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210314C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-07-2002
Date de publication : 25-09-2002
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Circulaire du 6 août 2002 complétant la circulaire interministérielle du 23 avril 2002 prenant en compte la réforme des PMPOA (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210343C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-08-2002
Date de publication : 25-09-2002
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Circulaire du 1er octobre 2002 relative au plan de prévention des inondations. Appel à projets (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210389C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-10-2002
Date de publication : 25-09-2002
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Circulaire du 1er octobre 2002 relative à la création de services de prévision des crues (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210388C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-10-2002
Date de publication : 25-09-2002
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Circulaire n° 2002-9 du 26 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210014C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
EQUC0210007C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-10 UHC/DH 2/2 du 1er février 2002 relative aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210016C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 01-02-2002
Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-5 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques « Terminal ABC » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210009C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-6 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité DBA TDR 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210010C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-1 du 8 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210001C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
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Circulaire UHC/OC n° 2002-28 du 26 juillet 2002 mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'HLM et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
ECOR0206092C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-07-2002
Date de publication : 25-12-2002
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Circulaire UHC/OE/29 n° 2002-72 du 9 décembre 2002 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210205C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 09-12-2002
Date de publication : 25-12-2002
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Circulaire UHC/FB 3/27 n° 2002-69 du 14 novembre 2002 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les HLM et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210190C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 14-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
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Circulaire n° 2002-70 du 27 novembre 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
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Circulaire n° 2002-16 du 15 février 2002 relative à des demandes d'agrément en qualité d'expéditeur connu et suivi des établissements titulaires de cet agrément (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210038C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-02-2002
Date de publication : 10-04-2002
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Circulaire n° 2002-65 du 25 octobre 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'écran inférieur de protection des motocyclistes Motoguard (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210179C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
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Circulaire UHC/DU3/25 n° 2002-66 du 6 novembre 2002 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210184C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 06-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
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Circulaire UHC/DH/24 n° 2002-67 du 7 novembre 2002 relative à l'augmentation des loyers HLM pour 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210185C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 07-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
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Circulaire UHC/IUH 4/26 n° 2002-68 du 8 novembre 2002 relative aux opérations programmées d'amélioration de l'habitat et au programme d'intérêt général (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210186C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
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Circulaire n° 2002-8 du 10 janvier 2002 portant modification à la circulaire n° 98-81 du 21 juin 1998 relative à l'agrément du passage d'urgence ITPS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210012C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 10-11-2002
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Circulaire n° 2002-58 du 23 septembre 2002 relative à la réalisation des applications informatiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210154C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-09-2002
Date de publication : 10-11-2002
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Circulaire n° 2002-61 du 11 septembre 2002 relative à l'agrément définitif de l'atténuateur de choc non redirectif SAAM (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210170C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-09-2002
Date de publication : 25-11-2002
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Circulaire n° 2002-63 du 22 octobre 2002 relative aux modalités d'élaboration et d'approbation des dossiers concernant les opérations d'aménagement sur des autoroutes en service, complétant et modifiant la circulaire du 27 octobre 1987 et la directive du 27 octobre 1987 relatives à la construction et à l'aménagement des autoroutes concédées (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210177C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-10-2002
Date de publication : 25-11-2002