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Type de document
Annexe
1
Arrêté
133
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
487
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
728
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
11
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
728 documents trouvés
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CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 02-12-2023
Décision du 1er décembre 2023 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED2332880S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-12-2023
Date de publication : 02-12-2023
Document principal
Publié le : 30-11-2023
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2330453S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2330450S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Publié le : 25-11-2023
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED2329388S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 25-11-2023
Document principal
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TRED2329363S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 25-11-2023
Document principal
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED2327942S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 25-11-2023
Document principal
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat » - TRED2330488S.
TRED2330488S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 25-11-2023
Document principal
Publié le : 23-11-2023
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Grand Est (adopté le 9 novembre 2023).
TREV2330558X
Développement durable
Autre
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 23-11-2023
Document principal
Publié le : 22-11-2023
Arrêté du 19 novembre 2023 portant nomination du président du conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des sciences géographiques.
TRED2328216A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-11-2023
Date de publication : 22-11-2023
Document principal
Publié le : 10-11-2023
Arrêté du 9 novembre 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2328764A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
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