Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2002

• Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement (Journal officiel du 29 janvier 2002)
  ATEN0100423A Nature Arrêté Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2001 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 30 janvier 2002)
  ATEP0210011A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 juin 1999 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 (Journal officiel du 30 janvier 2002)
  ATEP0210013A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 28 février 2000 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 (Journal officiel du 30 janvier 2002)
  ATEP0210014A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Décision du 17 janvier 2002 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  ATEI0210002S Administration générale Décision Date de signature : 17-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Décision du 26 décembre 2001 désignant les sous-régisseurs auprès du cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  ATEC0100426S Administration générale Décision Date de signature : 26-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination à l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 8 janvier 2002)
  ATEN0100420A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise (Journal officiel du 9 janvier 2002)
  ATEN0100451A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 15 janvier 2002)
  ATEN0100454A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros (Journal officiel du 15 janvier 2002)
  ATEN0100455A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours interne de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100378A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2001 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel des comités techniques paritaires placés auprès des directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 31 janvier 2002)
  ATEG0210009A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 11 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès à la 1re classe du groupe 3 de la filière technique des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (Journal officiel du 18 janvier 2002)
  ATEN0210019A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Instruction du 22 janvier 2002 relative au traitement des demandes d'une juridiction française tendant à la communication d'informations ayant fait l'objet d'une classification de protection des secrets de la défense nationale (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0210003J Administration générale Instruction Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 29 novembre 2001 portant nomination à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (Journal officiel du 19 décembre 2001)
  ATEN0100425A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 5 décembre 2001 portant nomination au Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques (Journal officiel du 18 décembre 2001)
  ATEP0100410A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 10 décembre 2001 portant nomination à la Commission nationale de l'examen du permis de chasser (Journal officiel du 21 décembre 2001)
  ATEN0100419A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Décision du 31 décembre 2001 portant nomination du directeur adjoint de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100456S Administration générale Décision Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-9 du 26 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0210014C Équipement Circulaire Date de signature : 26-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002, NOR n° EQUU0200163D relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Publié au Journal officiel du 31 janvier 2002, page 2090 et repris dans le BO n° 2002-2 du 10 février 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0200163D Logement et construction Rapport Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUC0210007C Logement et construction Circulaire Date de signature : 24-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-10 UHC/DH 2/2 du 1er février 2002 relative aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210016C Logement et construction Circulaire Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Décision du 1er février 2002 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210017S Transports Décision Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-7 du 28 janvier 2002 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210011C Transports Circulaire Date de signature : 28-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0210013A Équipement Arrêté Date de signature : 30-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal