Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avenant

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Signé le : 28-09-1998

Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0822491S Administration générale Avenant Date de signature : 28-09-1998 Date de publication : 30-09-2008
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Signé le : 07-12-1998

Avenant n° 1 du 7 décembre 1998 à la convention de mise à disposition à temps partiel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810219X Administration générale Avenant Date de signature : 07-12-1998 Date de publication : 10-02-1999
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Avenant en date du 7 décembre 1998 mettant fin à la convention de mise à disposition du 21 août 1996 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'institut national de génie urbain de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910056X Administration générale Avenant Date de signature : 07-12-1998 Date de publication : 25-04-1999
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Signé le : 23-03-1999

Avenant en date du 23 mars 1999 portant prorogation pour une durée de deux ans à la convention du 1er avril 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910155X Administration générale Avenant Date de signature : 23-03-1999 Date de publication : 10-09-1999
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Signé le : 11-06-1999

Avenant n° 1 du 11 juin 1999 à la convention de mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910118X Administration générale Avenant Date de signature : 11-06-1999 Date de publication : 10-07-1999
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Signé le : 13-08-1999

Avenant n° 1 en date du 13 août 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Chapelle (Dominique), ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, pour mener des activités de recherche dans le domaine du calcul scientifique (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910265X Administration générale Avenant Date de signature : 13-08-1999 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 01-09-1999

Avenant du 1er septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'établissement public chargé de la gestion du Parc national des Cévennes ayant pour objet de fixer le cadre et les conditions générales applicables à des mises à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910222X Administration générale Avenant Date de signature : 01-09-1999 Date de publication : 25-11-1999
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Signé le : 09-09-1999

Avenant n° 2 en date du 9 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement, et l'Office international de l'eau, portant prolongation de mise à disposition de M. Brie (Patrick), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910267X Administration générale Avenant Date de signature : 09-09-1999 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 21-09-1999

Avenant n° 1 en date du 21 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment, portant prolongation de mise à disposition de Mme Domingues (Catherine), ingénieur des travaux publics de l'Etat, pour mener des activités de recherche (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910269X Administration générale Avenant Date de signature : 21-09-1999 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 19-10-1999

Avenant du 19 octobre 1999 portant prorogation pour une durée de six mois à la convention du 24 octobre 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910255X Administration générale Avenant Date de signature : 19-10-1999 Date de publication : 10-02-2000
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