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564
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
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Type de document : Décision
Décisions ND-MOP nos 2014-5043-5044-5045-5049-5050 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet FQ - SSI Saint-Lazare et Montparnasse - CDP ; au chef du projet convoyeurs de fonds RER ; au chef du projet convoyeurs de fonds métro ; au chef du projet T5 - Saint-Denis—Garges—Sarcelles (SDGS) et au chef du projet EQUISENS
DEVT1422615S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-55 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1420676S
Transports
Décision
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision n° 85 DSAC AG du 1er septembre 2014 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1420032S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 8 septembre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1420552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1420654S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 16 septembre 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1421099S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA/D no 14-0115 du 19 juin 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1414398S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2014 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1418488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) Météo-France
DEVA1421902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) de l’ENAC
DEVA1422195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
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