Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2012

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Signé le : 01-12-2011

Arrêté du 1er décembre 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1134096A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1134078A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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Signé le : 08-12-2011

Arrêté du 8 décembre 2011 portant nomination au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
DEVK1131648A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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Signé le : 13-12-2011

Arrêté du 13 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1134277A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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Signé le : 23-12-2011

Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le graded'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre del'année 2012
DEVK1134237A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2012
DEVK1134236A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
- Document principal
Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1134234A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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Signé le : 05-01-2012

Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1123956A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
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Signé le : 11-01-2012

Arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1135397A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
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Signé le : 24-01-2012

Arrêté du 24 janvier 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1200659A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
- Document principal
Arrêté du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
DEVK1134821A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2012 Date de publication : 25-02-2012
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Signé le : 07-02-2012

Arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1203174A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2012 Date de publication : 25-02-2012
- Document principal
Arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2012
DEVK1203181A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2012 Date de publication : 25-02-2012
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Signé le : 13-02-2012

Arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1200379A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
- Document principal
Arrêté du 13 février 2012 portant inscription au tableau d'avancement (délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1200381A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2012 Date de publication : 25-07-2012
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Signé le : 20-02-2012

Arrêté du 20 février 2012 portant nomination et titularisation (attachés d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2011)
DEVK1205768A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
- Document principal
Arrêté du 20 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (attachés d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1205809A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
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Signé le : 22-02-2012

Arrêté n° 2012-004 du 22 février 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1204919A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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Signé le : 29-02-2012

Arrêté du 29 février 2012 fixant le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1135317A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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Signé le : 08-03-2012

Arrêté du 8 mars 2012 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
DEVK1205671A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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Signé le : 28-03-2012

Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1207990A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal

Signé le : 05-04-2012

Arrêté du 5 avril 2012 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires de 2e classe et de chargé d'études documentaires de 1re classe du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1208903A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
- Document principal
Arrêté du 5 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1209884A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Signé le : 06-04-2012

Arrêté du 6 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1209893A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Signé le : 17-04-2012

Arrêté du 17 avril 2012 fixant la date de l'élection des représentants du personnel à la Commission administrative paritaire nationale du corps des techniciens de l'environnement
DEVK1220614A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Signé le : 18-04-2012

Arrêté du 18 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
DEVK1220900A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
- Document principal

Signé le : 19-04-2012

Arrêté du 19 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1220907A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
- Document principal

Signé le : 23-04-2012

Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1221304A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
- Document principal
Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221193A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
- Document principal

Signé le : 24-04-2012

Arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221201A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
- Document principal
Arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221306A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
- Document principal

Signé le : 14-05-2012

Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1221274A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1221275A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1221270A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1221271A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1221272A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1er classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1221273A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1220208A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1220939A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1220941A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1220943A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1221266A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1221267A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1221268A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1221269A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal

Signé le : 13-06-2012

Arrêté du 13 juin 2012 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1225156A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Arrêté du 13 juin 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1225633A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal

Signé le : 22-06-2012

Arrêté du 22 juin 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1226434A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal

Signé le : 03-07-2012

Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1228126A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1228127A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal

Signé le : 11-07-2012

Arrêté du 11 juillet 2012 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1131895A du 23 novembre 2011
DEVK1209746A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal

Signé le : 19-07-2012

Arrêté du 19 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1229190A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal

Signé le : 21-07-2012

Arrêté du 21 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
DEVK1230449A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal

Signé le : 27-07-2012

Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour et l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1231458A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1231466A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Arrêté du 27 juillet 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1231487A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des centres de valorisation des ressources humaines et du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
DEVK1225936A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 02-08-2012

Arrêté du 2 août 2012 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi qu'au complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008
DEVK1221409A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 17-08-2012

Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classedu corps technique et administratif des affaires maritimes à titre temporaire
DEVK1232037A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
DEVK1232038A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1232178A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'un aspirant du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1232033A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes
DEVK1232034A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'aspirants du corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1232035A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'aspirants du corps des officiers du corps technique et adminitratif des affaires maritimes
DEVK1232036A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'aspirants du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1232030A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nominationd'aspirants du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1232031A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal
Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes
DEVK1232032A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
- Document principal

Signé le : 30-08-2012

Arrêté du 30 août 2012 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
DEVK1229819A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-08-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal

Signé le : 24-09-2012

Arrêté du 24 septembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1234747A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
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Signé le : 27-09-2012

Arrêté du 27 septembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1235837A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
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Signé le : 03-10-2012

Arrêté du 3 octobre 2012 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1235336A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
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Arrêté du 3 octobre 2012 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires sortis en 2012 de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1235338A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
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Signé le : 09-10-2012

Arrêté du 9 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1235850A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 9 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 6 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
DEVK1236200A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Signé le : 10-10-2012

Arrêté du 10 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1235854A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 10 octobre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1236201A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Signé le : 24-10-2012

Arrêté du 24 octobre 2012 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1131895A du 11 juillet 2012
DEVK1237511A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Signé le : 06-11-2012

Arrêté du 6 novembre 2012 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1238044A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 25-11-2012
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Signé le : 21-11-2012

Arrêté du 21 novembre 2012 fixant la liste d'aptitudeau grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1239496A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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Signé le : 03-12-2012

Arrêté du 3 décembre 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1240989A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Signé le : 05-12-2012

Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1241255A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Signé le : 07-12-2012

Arrêté du 7 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1241187A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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