Type de document : Décision

• Décision n° RER 2010-09 du 23 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du groupe ressources humaines et formation
  DEVT1028341S Transports Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision du 23 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA) ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (TLB) ; au responsable du pôle transports et audits
  DEVT1028349S Transports Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
  DEVT1027410S Transports Décision Date de signature : 13-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décisions du 11 octobre 2010 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE) ; au responsable de la mission contrôle de gestion ; au responsable de l'unité centre de formation technique (CFT)
  DEVT1027414S Transports Décision Date de signature : 11-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision ING/SVM n° 2010-5087 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) au délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM)
  DEVT1101123S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100875S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100964S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100972S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100991S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision ING/OIT n° 2010-5569 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » à l'adjoint du responsable de l'unité
  DEVT1101104S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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