Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2014

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Signé le : 02-05-2013

Note de gestion du 2 mai 2013 au régime indemnitaire 2013 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1311208N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-02-2014
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Signé le : 23-09-2013

Note de gestion du 23 septembre 2013 relative à l'attribution des primes et indemnités des conseiller(ère)s techniques de service social (CTSS) et des assistant(e)s de service social (ASS) du METL et du MEDDE affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2013
DEVK1323444N Administration générale Note Date de signature : 23-09-2013 Date de publication : 25-02-2014
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Signé le : 26-09-2013

Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
DEVK1323452N Administration générale Note Date de signature : 26-09-2013 Date de publication : 10-02-2014
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Signé le : 16-12-2013

Note de gestion du 16 décembre 2013 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l'année de référence 2013
DEVK1331016C Administration générale Note Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Signé le : 20-12-2013

Note de gestion du 20 décembre 2013 relative au dispositif de compensation de l'écart de cotisation pensions entre la fonction publique de l'État et la fonction publique territoriale dans le cas de détachement d'un agent titulaire du ministère en collectivité territoriale
DEVK1331777N Administration générale Note Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Signé le : 26-12-2013

Note du 26 décembre 2013 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l'année 2013
DEVK1401767N Administration générale Note Date de signature : 26-12-2013 Date de publication : 25-02-2014
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Signé le : 20-02-2014

Note du 20 février 2014 relative à l'application du décret n° 2013-1041 du 20 novembre 2013 autorisant le ministre chargé du développement durable à déléguer certains de ses pouvoirs de recrutement et de gestion d'agents placés sous son autorité
DEVK1404075N Administration générale Note Date de signature : 20-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
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Signé le : 05-03-2014

Note du 5 mars 2014 relative au recensement de la ressource, contrôle qualité des données Parades-Web
DEVK1403406N Administration générale Note Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
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Signé le : 28-03-2014

Note du 28 mars 2014 relative à la préparation du bilan du plan administration exemplaire ministériel (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) pour l'exercice 2013
ETLK1407049N Administration générale Note Date de signature : 28-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
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Signé le : 12-06-2014

Note de gestion du 12 juin 2014 relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions horaires aux agents embarqués sur les unités hauturières des affaires maritimes
DEVK1413377N Administration générale Note Date de signature : 12-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
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