Thème : Administration générale

• Arrêté du 9 décembre 2009 portant nomination du président du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
  DEVK0928282A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Arrêté du 15 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2010 (services déconcentrés)
  DEVL0929793A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0930615A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision du 4 novembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0927414S Administration générale Décision Date de signature : 04-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision du 8 décembre 2009 portant déclassement du domaine public de l'Etat et désaffectation d'un ensemble immobilier domanial sis 58, boulevard Lefebvre, 27, avenue Albert-Bartholomé, 7, avenue de la Porte-de-Plaisance et 10, rue Theuriet, 75015 Paris
  DEVK0929324S Administration générale Décision Date de signature : 08-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Décision du 10 décembre 2009 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
  DEVK0927630S Administration générale Décision Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Circulaire du 4 décembre 2009 relative à la convention-type de transfert aux départements des parcs de l'équipement
  DEVK0930774C Administration générale Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVT0926139A Administration générale Annexe Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
  DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Arrêté du 24 décembre 2009 portant création des corps des agents techniques et des agents administratifs des administrations de l'Etat à Mayotte relevant du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1001333A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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