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Arrêté
6
Thématique
Sécurité et circulation routières
6
Mots clés
Année de publication
2010
6
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Sécurité et circulation routières, Année de publication: 2010
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Signé le : 11-05-2010
Arrêté du 11 mai 2010 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Signé le : 17-05-2010
Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2011
DEVS1012608A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2010
DEVS1012612A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Signé le : 31-05-2010
Arrêté du 31 mai 2010 fixant les conditions de fonctionnement du Conseil supérieur de l'éducation routière
DEVS1007932A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 31-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Signé le : 01-09-2010
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1022682A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 01-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Signé le : 26-10-2010
Arrêté du 26 octobre 2010 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
DEVS1026106A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
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