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Décision ND no SEC 2015-05 du 1er mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et formation du département SEC
DEVT1505960S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
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Circulaire du 24 février 2015 relative aux cessations anticipées d’activité (CAA) accompagnant les plans de sortie de flotte
DEVM1505311C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
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Note technique du 25 février 2015 relative à la certification de sûreté d’un navire battant pavillon français (guide à destination des armateurs de navire sous pavillon français)
DEVT1504157N
Transports
Note
Date de signature : 25-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
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Décisions ND/DIT nos 2015-5022-5023 et 5024 du 13 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au responsable de l’unité études, stratégies et modélisation du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l’unité enquêtes, méthodes et économie des transports du département développement, innovation et territoires ; au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1507572S
Transports
Décision
Date de signature : 13-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Décision no 51 du 18 mars 2015 portant agrément de la société Kargus Sea Interconnection (KSI) pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1507296S
Transports
Décision
Date de signature : 18-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Décision du 25 mars 2015 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A 9 et A 709 (section dédoublée de l’autoroute A 9)
DEVT1507890S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Circulaire du 24 février 2015 relative aux allocations complémentaires de ressources (ACR) accompagnant les plans de sortie de flotte
DEVM1505482C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Décision ND-RER no 2015-05 du 2 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation (USFR)/(RATP)
DEVT1508525S
Transports
Décision
Date de signature : 02-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND no 2015-11 du 2 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de la mission tramway et au responsable de l’équipe DOM-REGL (RATP)
DEVT1508886S
Transports
Décision
Date de signature : 02-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision MOP-D no 2015-5059 du 25 mars 2015 portant création de positions de garage entre le terminus de Robinson et la gare de Fontenay-aux-Roses (RATP)
DEVT1508103S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NG no 2015-25 du 26 mars 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur financier (RATP)
DEVT1508208S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision de déclassement en volumétrie VAL VAD-2015-5054 du 26 mars 2015 47-49, boulevard Haussmann, 75009 Paris
DEVT1508118S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-VAL no 2015-03 du 30 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité valorisation et administration du domaine (RATP)
DEVT1508436S
Transports
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision VAL-VAD no 2015-5052 du 30 mars 2015 portant déclassement d’un volume – Volume 6 de la division volumétrique ayant pour assiette la parcelle EU 43, sise 27, rue Croulebarbe, Paris (13e) RATP
DEVT1508414S
Transports
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-MRF no 15-024 du 31 mars 2015 portant délégation de pouvoirs de la directrice de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)
DEVT1509074S
Transports
Décision
Date de signature : 31-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décisions ND nos GDI 2015-09-011-013 et 015 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) ; au directeur de l’unité opérationnelle transformation et distribution de l’énergie électrique (TDE) ; au directeur de l’unité opérationnelle voie et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)/RATP
DEVT1508937S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décisions ND-GIS nos 2015-10-11 et 13 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité locale de services politiques de développement des compétences (PDC) de l’unité développement des compétences groupe (DCP) ; au responsable de l’unité locale de services université groupe (UGR) de l’unité développement des compétences groupe (DCG) ; au responsable de l’unité locale de services espace social employeur (ESE) de l’unité processus ressources humaines et prestations PRHP/RATP
DEVT1509065S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-GIS no 2015-17 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur général adjoint, chef de l’établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), à la directrice déléguée du département GIS (RATP)
DEVT1509072S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-BUS no 2015-12 du 27 février 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de l’unité spécialisée CRIV (centre de régulation et d’information voyageur) RATP
DEVT1508862S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-MRF no 15-015 du 1er avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l’entité achats MF77-VMI (RATP)
DEVT1508387S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NU-MRF-MP no 2015-11 du 1er avril 2015 portant délégation de signature du responsable du site d’Italie au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 6 (AMT ligne 6) RATP
DEVT1508880S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NU-MRF-MP no 2015-13 du 1er avril 2015 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur (RATP)
DEVT1508711S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NU-MRF-MP no 2015-15 du 1er avril 2015 portant délégation de signaturedu responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay (RATP)
DEVT1508812S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-ING no 2015-10 du 13 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l’unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM) RATP
DEVT1507550S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Décision NU no ING-SVM 2015-11 du 13 février 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM) au responsable de l’entité intégration système et coordination (ISC) RATP
DEVT1507552S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2015
Date de publication : 10-04-2015