Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Signé le : 15-09-1998

Décret n° 98-842 du 15 septembre 1998 portant création de la réserve naturelle de la tourbière des Dauges (Haute-Vienne) (du 22 septembre 1998)
ATEN9860043D Nature Autre Date de signature : 15-09-1998 Date de publication : 25-01-1999
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Signé le : 05-01-1999

Délibération du 5 janvier 1999 relative à l'informatisation des informations relatives aux abonnés de la société Cofiroute et des clients intersociétés (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910006X Transports Autre Date de signature : 05-01-1999 Date de publication : 25-02-1999
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Signé le : 16-03-1999

Délibération n° 99-03 du 16 mars 1999 du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction et relative aux propositions d'ordres réglementaire et comptable pour l'application de la convention signée entre l'Etat et l'UESL le 3 août 1998 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910128X Logement et construction Autre Date de signature : 16-03-1999 Date de publication : 25-07-1999
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Signé le : 06-04-1999

Délibération du 6 avril 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la gestion de l'activité du personnel de péage (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910072X Transports Autre Date de signature : 06-04-1999 Date de publication : 30-04-1999
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Délibération du 6 avril 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour permettre le contrôle des accès par badges aux bâtiments de gares de péage des directions régionales et districts (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910073X Transports Autre Date de signature : 06-04-1999 Date de publication : 30-04-1999
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Délibération du 6 avril 1999 portant création d'un site Internet Web dans le cadre duquel sont mis en œuvre des traitements automatisés d'informations nominatives (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910074X Transports Autre Date de signature : 06-04-1999 Date de publication : 30-04-1999
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Signé le : 20-04-1999

Délibération du 20 avril 1999 relative à l'informatisation des informations relatives aux abonnés et aux clients intersociétés de la Société des Autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910185X Transports Autre Date de signature : 20-04-1999 Date de publication : 10-10-1999
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Signé le : 08-06-1999

Délibération n° 99-09 du 8 juin 1999 du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction modifiant la délibération n° 99-03 du 16 mars 1999 relative aux propositions d'ordres réglementaire et comptable pour l'application de la convention signée entre l'Etat et l'UESL le 3 août 1998 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910129X Logement et construction Autre Date de signature : 08-06-1999 Date de publication : 25-07-1999
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Signé le : 17-06-1999

Décret n° 99-508 du 17 juin 1999 pris pour l'application de l'article 45 de la loi de finances pour 1999 (n° 98-1266 du 30 décembre 1998) instituant une taxe générale sur les activités polluantes (Journal offciel du 20 juin 1999)
ECOF9800037D Prévention des risques Autre Date de signature : 17-06-1999 Date de publication : 22-10-1999
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Signé le : 21-06-1999

Lettre de cadrage du 21 juin 1999 du schéma de services collectifs de l'information et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
ATEC9980244C Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 21-06-1999 Date de publication : 22-10-1999
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Signé le : 02-07-1999

Décret n° 99-557 du 2 juillet 1999 portant création de la réserve naturelle de la baie de l'Aiguillon (Charente-Maritime et Journal officiel du 4 juillet 1999)
ATEN9970040D Nature Autre Date de signature : 02-07-1999 Date de publication : 24-12-1999
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Signé le : 10-08-1999

Accord collectif de location relatif aux congés pour vente par lots aux locataires dans les ensembles immobiliers d'habitation, rendu obligatoire par le décret n° 99-628 du 22 juillet 1999 paru au Journal officiel du 23 juillet 1999 et au Bulletin officiel 99-14 du 10 août 1999, en application de l'article 41 ter de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété des logements sociaux et le développement de l'offre foncière (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9900577D Logement et construction Autre Date de signature : 10-08-1999 Date de publication : 10-09-1999
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Signé le : 01-09-1999

Délibération du 1er septembre 1999 portant création d'un site Internet pour la mise en œuvre de traitements automatisés d'informations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910186X Transports Autre Date de signature : 01-09-1999 Date de publication : 10-10-1999
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Signé le : 05-10-1999

Délibération du 5 octobre 1999 relative à une délégation de compétences au président du conseil d'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910245X Administration générale Autre Date de signature : 05-10-1999 Date de publication : 25-01-2000
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Signé le : 29-12-1999

Décret du 29 décembre 1999 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse (Journal officiel. du 1er janvier 2000)
ATEE9970076D Administration générale Autre Date de signature : 29-12-1999 Date de publication : 28-02-2000
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Signé le : 22-03-2000

Décret du 22 mars 2000 portant classement d'un site (Journal offciel du 26 mars 2000)
ATEN0080013D Paysage et sites Autre Date de signature : 22-03-2000 Date de publication : 20-04-2000
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Signé le : 24-03-2000

Décret n° 2000-281 du 24 mars 2000 portant classement du parc naturel régional des caps et marais d'Opale (région Nord - Pas-de-Calais) (Journal offciel du 26 mars 2000)
ATEN0080003D Nature Autre Date de signature : 24-03-2000 Date de publication : 20-04-2000
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Signé le : 25-03-2000

Erratum dans le Bulletin officiel n° 2000-5 du 25 mars 2000, à la page 47 : à la circulaire n° 2000-14 du 8 février 2000 relative à la définition des règles d'utilisation de la messagerie Mélanie au sein du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010028C Administration générale Autre Date de signature : 25-03-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Signé le : 29-03-2000

Délibération du 29 mars 2000 relative à une délégation de pouvoir au président relative à l'organisation des services centraux (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010058X Administration générale Autre Date de signature : 29-03-2000 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 04-04-2000

Lettre du 4 avril 2000 adressée aux présidents d'association relative à l'application de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998 aux associations de protection de la nature et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090316Y Administration générale Autre Date de signature : 04-04-2000 Date de publication : 20-10-2000
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Signé le : 21-06-2000

Délibération du 21 juin 2000 relative à une délégation de pouvoir au président pour l'exécution des contrats de plan et des programmes cofinancés interrégionaux (2000-2006) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010109X Administration générale Autre Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal
Délibération du 21 juin 2000 portant délégation de pouvoir au président pour la mise en œuvre de l'accord d'intéressement de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010110X Administration générale Autre Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal
Délibération du 21 juin 2000 relative à l'approbation du projet d'extension des locaux du siège de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010111X Administration générale Autre Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
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Signé le : 19-07-2000

Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090402X Administration générale Autre Date de signature : 19-07-2000 Date de publication : 25-01-2001
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Signé le : 22-09-2000

Ordonnance n° 2000-930 du 22 septembre 2000 relative à la partie Législative du code de la route (texte non paru au Journal officiel)
EQUX0000053R Équipement Autre Date de signature : 22-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
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Signé le : 24-11-2000

Erratum aux annexes de l'arrêté du 24 novembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0001668Z Transports Autre Date de signature : 24-11-2000 Date de publication : 10-01-2001
- Document principal

Signé le : 13-12-2000

Délibération n° 00-13 du 13 décembre 2000 relative aux modalités de conversion à l'euro du capital social des filiales réglementées des collecteurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010245X Logement et construction Autre Date de signature : 13-12-2000 Date de publication : 10-02-2001
- Document principal

Signé le : 15-12-2000

Délibération du 15 décembre 2000 relative à l'informatisation de la formation du personnel de la Société des autoroutes Rhône-Alpes aux métiers du péage (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210103X Administration générale Autre Date de signature : 15-12-2000 Date de publication : 25-06-2002
- Document principal
Délibération du 15 décembre 2000 relative à l'informatisation de la gestion des dégâts au domaine public de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210104X Administration générale Autre Date de signature : 15-12-2000 Date de publication : 25-06-2002
- Document principal
Délibération du 15 décembre 2000 relative à l'informatisation de la gestion des événements de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210105X Administration générale Autre Date de signature : 15-12-2000 Date de publication : 25-06-2002
- Document principal

Signé le : 08-03-2001

Décret no 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret no 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants (Journal officiel du 10 mars 2001)
MESP0120118D Prévention des risques Autre Date de signature : 08-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal
Décret du 8 mars 2001 portant nomination du commissaire à l'aménagement du Jura (Journal officiel du 11 mars 2001)
ATET0080092D Administration générale Autre Date de signature : 08-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal

Signé le : 09-03-2001

Lettre-circulaire du 9 mars 2001 relative aux marchés et contrats des organismes d'habitations à loyer modéré (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110058Y Logement et construction Autre Date de signature : 09-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
- Document principal

Signé le : 22-03-2001

Lettre-circulaire du 22 mars 2001 relative au renouvellement des conseils d'administration des organismes publics d'habitations à loyer modéré (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110072Y Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal

Signé le : 28-03-2001

Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2001 relative à la dénomination et à l'organisation des services extérieurs de Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110074X Administration générale Autre Date de signature : 28-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal
Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2001 relative à une délégation de compétences au président du conseil d'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110075X Administration générale Autre Date de signature : 28-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal

Signé le : 18-04-2001

Décret no 2001-349 du 18 avril 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement des véhicules dans les stations-service (Journal officiel du 21 avril 2001)
ATEP0190020D Prévention des risques Autre Date de signature : 18-04-2001 Date de publication : 25-05-2001
- Document principal

Signé le : 03-05-2001

Délibération du conseil d'administration du 3 mai 2001 portant autorisation de délégation de pouvoir du président au directeur général en matière de marché (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110035X Administration générale Autre Date de signature : 03-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
- Document principal

Signé le : 09-05-2001

Délibération du 9 mai 2001 relative à l'informatisation de la gestion des dossiers contentieux clients de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210106X Administration générale Autre Date de signature : 09-05-2001 Date de publication : 25-06-2002
- Document principal
Délibération du 9 mai 2001 relative à l'informatisation de la gestion d'un panel de clients de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210107X Administration générale Autre Date de signature : 09-05-2001 Date de publication : 25-06-2002
- Document principal

Signé le : 18-05-2001

Lettre du 18 mai 2001 relative à la circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110102Y Équipement Autre Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
- Document principal

Signé le : 31-05-2001

Délibération du conseil d'administration du 31 mai 2001 relative au règlement intérieur du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110126X Administration générale Autre Date de signature : 31-05-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 07-06-2001

Lettre-circulaire du 7 juin 2001 relative aux plans départementaux d'action pour le logement des personnes défavorisées et aux fonds de solidarité pour le logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110117Y Logement et construction Autre Date de signature : 07-06-2001 Date de publication : 10-07-2001
- Document principal

Signé le : 27-06-2001

Décret no 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations des chasseurs et modifiant le code rural (Journal officiel du 28 juin 2001)
ATEN0190042D Nature Autre Date de signature : 27-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 05-07-2001

Décret no 2001-594 du 5 juillet 2001 relatif au Conseil national des déchets (Journal officiel du 7 juillet 2001)
ATEP0190033D Administration générale Autre Date de signature : 05-07-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 06-07-2001

Décret no 2001-595 du 6 juillet 2001 relatif à l'attribution d'une indemnité au président et aux membres de la Commission nationale du débat public (Journal officiel du 8 juillet 2001)
ATED0190040D Administration générale Autre Date de signature : 06-07-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 23-08-2001

Décret no 2001-739 du 23 août 2001 relatif aux commissions spécialisées des marchés (Journal officiel du 24 août 2001)
ECOM0100345D Administration générale Autre Date de signature : 23-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
- Document principal

Signé le : 05-09-2001

Délibération du 5 septembre 2001 portant création d'un site Internet à l'initiative de la société Cofiroute (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110181X Administration générale Autre Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal

Signé le : 07-09-2001

Décret no 2001-812 du 7 septembre 2001 relatif à l'examen du permis de chasser et à l'autorisation de chasser accompagné, et modifiant le code rural (Journal officiel du 9 septembre 2001)
ATEN0190056D Nature Autre Date de signature : 07-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal

Signé le : 18-09-2001

Délibération du 18 septembre 2001 relative à la gestion informatisée des données de la pointeuse de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210161X Administration générale Autre Date de signature : 18-09-2001 Date de publication : 10-11-2002
- Document principal

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