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Arrêté
24
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
52
Décision
314
Note
9
Thématique
Administration générale
25
Aviation civile
359
Développement durable
11
Eau
1
Énergie
1
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
5
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
55
Circulation aérienne
44
Organisation des services
407
Personnel navigant
2
Ressource humaine
24
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
49
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
407 documents trouvés
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Thème : Administration générale
Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. (Abrogé par Arrêté du 18 janvier 2023 TREK2300380A).
TREK1901339A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-02-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Décision du 3 juin 2019 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK1915174S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2019
Date de publication : 13-06-2019
Document principal
Décision du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK1901079S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Décision du 28 juin 2019 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines).
TREK1918909S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Décision du 25 juin 2019 portant délégation de signature (direction des affaires financières).
TREK1918117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Arrêté du 18 juin 2019 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale).
TREK1916593A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2019
Date de publication : 20-06-2019
Document principal
Décision du 24 janvier 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1901489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 29-01-2019
Document principal
Arrêté du 13 décembre 2018 instituant des commissions de réforme compétentes à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK1826776A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 12-02-2019
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2000983A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2020
Date de publication : 18-01-2020
Document principal
Arrêté du 12 août 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREK1923958A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 24-08-2019
Document principal
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