Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2018

• Arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2018
  TREK1733841A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2018
  TREK1733844A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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• Décision du 6 février 2018 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  TRAT1802576S Transports Décision Date de signature : 06-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Décision du 7 février 2018 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2018-2019
  TRAT1802176S Mer Décision Date de signature : 07-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Circulaire du 6 février 2018 relative à la procédure de délivrance du titre unique de francisation et d’immatriculation des navires de commerce et de pêche
  TRAT1800155N Mer Circulaire Date de signature : 06-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
  TRAA1735721S Aviation civile Décision Date de signature : 28-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 16 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
  TREK1801401A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Décision du 26 décembre 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire
  TREK1734913S Administration générale Décision Date de signature : 26-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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• Convention relative à la gestion administrative et à la paie des agents du Commissariat général à l’égalité des territoires et à la gestion des programmes 112 « Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire » et 147 « Politique de la ville »
  TERK1801281X Administration générale Convention Date de signature : 31-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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• Convention de délégation de gestion relative aux dépenses des personnels RIN et ex-SNEPC et des ouvriers des parcs et ateliers
  TREK1803025X Administration générale Convention Date de signature : 09-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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