Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2018

• Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Écrins
  TREL1800599A Nature Arrêté Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Gorges de l’Hérault »
  TREL1732600S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 19 décembre 2017 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
  TRED1735616S Développement durable Décision Date de signature : 19-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 12 janvier 2018 portant évocation de l’étude d’impact du projet de ferme d’éoliennes flottantes au large de l’île de Groix et délégation de compétence à l’Autorité environnementale du CGEDD
  TRED1801917S Développement durable Décision Date de signature : 12-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 15 janvier 2018 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
  TRED1800183S Développement durable Décision Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 15 janvier 2018 portant nomination de nouveaux membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
  TRED1800522S Développement durable Décision Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Arrêté du 24 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  TREP1802239A Énergie Arrêté Date de signature : 24-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 25 janvier 2018 retirant la décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du Conseil général de l’environnement et du développement durable
  TREV1802504S Énergie Décision Date de signature : 25-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 11 janvier 2018 relative à la nomination de membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
  TREP1736585S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Arrêté du 29 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1735853A Mer Arrêté Date de signature : 29-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal