Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2008

• Arrêté du 7 juillet 2008 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0816554A Transports Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
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• Décision du 30 juillet 2008 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0818896S Transports Décision Date de signature : 30-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0818252A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0818250A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Décision du 10 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0818325S Administration générale Décision Date de signature : 10-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Circulaire du 18 août 2008 relative aux attributions des délégués ministériels de zone (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0820431C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-09-2008
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• Décision du 1er juillet 2008 portant délégation de signature (ANAH/coordination de la Mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0820705S Transports Décision Date de signature : 01-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Décision n° 868CC du 4 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0817522S Transports Décision Date de signature : 04-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 080933 du 21 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811290S Transports Décision Date de signature : 21-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 080934 du 21 juillet 2008 fixant la composition des jurys de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811296S Transports Décision Date de signature : 21-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
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