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2002
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2002
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Type de document : Circulaire
Circulaire interministérielle du 27 décembre 2001 sur les instructions relatives à la délimitation des cantons en zone d'excédent structurel (ZES) liés aux élevages et à la mise en œuvre des « actions renforcées », définies à l'article 3 du décret no 2001-34 du 10 janvier 2001 relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210095C
Eau
Circulaire
Date de signature : 27-12-2001
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Circulaire du 1er février 2002 relative à la connaissance du risque d'inondation - programmation pluriannuelle de la réalisation des atlas des zones inondables (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210104C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-02-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Circulaire du 12 février 2002 relative à l'élaboration des documents de l'état des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive no 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210103C
Eau
Circulaire
Date de signature : 12-02-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Circulaire du 4 février 2002 relative à l'action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau par les installations classées (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0210066C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 04-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Circulaire du 8 avril 2002 relative au réexamen de la liste des zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210120C
Eau
Circulaire
Date de signature : 08-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire du 26 avril 2002 relative au renforcement du suivi financier des contrats de plan Etat-région 2000-2006 (texte non paru au Journal officiel)
ATET0210119C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire du 6 août 2002 complétant la circulaire interministérielle du 23 avril 2002 prenant en compte la réforme des PMPOA (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210343C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-08-2002
Date de publication : 25-09-2002
Document principal
Circulaire du 1er octobre 2002 relative au plan de prévention des inondations. Appel à projets (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210389C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-10-2002
Date de publication : 25-09-2002
Document principal
Circulaire du 1er octobre 2002 relative à la création de services de prévision des crues (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0210388C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-10-2002
Date de publication : 25-09-2002
Document principal
Circulaire DGAFAI/DMASD/BPSD du 9 octobre 2002 relative à la loi d'amnistie et à ses conséquences dans le domaine de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210365C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-10-2002
Date de publication : 25-09-2002
Document principal
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