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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2008
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Publié le : 25-12-2008
Décision n° 215/ENAC/DG/2008 du 28 novembre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828215S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Décision du 12 novembre 2008 portant autorisation des centres d'expertises médicales du personnel navigant à pratiquer les surexpertises médicales des contrôleurs civils de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828079S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08-1271 du 13 novembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0827422S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0828276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Publié le : 10-12-2008
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827295S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827357S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827358S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827371S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827003S
Transports
Décision
Date de signature : 17-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827008S
Transports
Décision
Date de signature : 17-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827363S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827365S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826974S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-5071 du 4 juillet 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/SIT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826999S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827289S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827292S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827366S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 7 novembre 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics du port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827028S
Transports
Décision
Date de signature : 07-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 08-1 du 18 novembre 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827281S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827360S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant subdélégation au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827373S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827361S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 15 septembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827389S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826959S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826961S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
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