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Arrêté
38
Autre
13
Circulaire
19
Décision
211
Note
2
Thématique
Transports
283
Mots clés
Année de publication
2012
283
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2012
283 documents trouvés
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Publié le : 10-11-2012
Décision GIS n° 2012-51 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)
TRAT1237699S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° 2012-60 du 19 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) du département gestion et innovation sociales (GIS)
TRAT1237571S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décisions RER n°s 2012-38-39 du 5 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion et au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
TRAT1237575S
Transports
Décision
Date de signature : 05-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 19 octobre 2012
TRAT1237684X
Transports
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 19 octobre 2012
TRAT1237688X
Transports
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Publié le : 25-11-2012
Arrêté du 26 octobre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1237982A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de la SNCF
TRAT1238533S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseild'administration de la SNCF au directeur général délégué écomobilité de la SNCF
TRAT1238539S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de la SNCF
TRAT1238532S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1238477S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 29 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF GEODIS de la SNCF
TRAT1238582S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général stratégie et développement de la SNCF
TRAT1238542S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1238572S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1238530S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1238881A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision DIT n° 2012-5044 du 31 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au responsable de la mission communication-relations institutionnelles et économiques du département développement, innovation et territoires
TRAT1238090S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1238584S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
TRAT1238583S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Voyages de la SNCF
TRAT1238531S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1238478S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du présidentdu conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1239074S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au secrétaire général de la SNCF
TRAT1238579S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1239069S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision VAL n° 2012-73 du 29 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1238437S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Publié le : 10-12-2012
Décision ND-MRF n° 2012-90 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME
TRAT1240403S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
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