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Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0910136A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2009 portant déclassement du domaine public maritime de l'Etat d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Deauville (Calvados)
DEVT0917123A
Mer
Arrêté
Date de signature : 28-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 18 août 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0918594A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0920957A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 25 septembre 2009 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922305A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922303A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0922306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1999 relatif aux modalités de délivrance aux techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile d'une habilitation à rendre le service d'information de vol dans un centre en route de la navigation aérienne
DEVA0920971A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2000 relatif aux modalités de délivrance de la qualification de coordonnateur dans les détachements civils de coordination
DEVA0920975A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 2 septembre 2009 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008
DEVS0919952A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 02-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination de membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (CERIB)
DEVO0901067A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
DEVN0903620A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
DEVN0903622A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907242A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0909870A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination à la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
DEVE0909245A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 21 avril 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0905904A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 14 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0909320A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France
DEVE0909857A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
DEVE0909863A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0907498A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 30 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0911398A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 4 mai 2009 portant prorogation du mandat des membres des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVL0911707A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 4 juin 2009 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0911046A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 4 juin 2009 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0911062A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 17 mars 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir les contributions au recyclage et au traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages et de verser des soutiens aux opérateurs de tri et aux collectivités territoriales ou leurs groupements en application des articles L. 541-10-3 et D. 543-214 à D. 543-224 du code de l'environnement
DEVP0901837A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
DEVS0910405A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVN0903626A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
DEVN0903621A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-05-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0906224A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination du président de la délégation française de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
DEVT0829683A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0910922A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 10 juillet 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVO0913774A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
DEVP0904810A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 29-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
DEVE0914854A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 5 août 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0913965A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-08-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
DEVP0904803A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 29-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0906108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 13 juillet 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
DEVK0915465A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination de membres du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0915554A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913631A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913632A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 relatif à l'agrément des territoires de chasse aménagés du mont Lozère ouest et de l'Aigoual nord - période sexennale 2009-2015
DEVN0913636A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
DEVN0913302A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 9 juin 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
DEVK0916194A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
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