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Décision du 17 juillet 2008 portant création et nomination d'un groupe d'experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0809928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 30-08-2008
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Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802609S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 29-02-2008
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Décision du 5 décembre 2007 portant modification de la décision relative à la mise en oeuvre du programme de recherche CDE (concertation, décision, environnement) du 26 avril 1999 (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0700277S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
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Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0804831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
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Décision du 22 août 2008 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans le comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0821473S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-08-2008
Date de publication : 30-08-2008
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Décision du 5 décembre 2007 portant nomination d'un membre du comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville » (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0771062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Décision du 17 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0773802S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Décision n° 02-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803322S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
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Décision n° 07-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des membres permanents du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
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Décision du 29 mai 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifiée portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur général du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0813104S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
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Décision du 30 juin 2008 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814300S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-08-2008
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Décision du 10 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Décision n° 2008-82 du 1er juillet 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Prévention et santé au travail, et au titre de la mission « amiante et désamiantage » – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818107S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817202S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature – RFF (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817213S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817177S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace-Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816734S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816762S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817448S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0828276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
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Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817747S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction de la communication) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817834S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (ANAH/BMG) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817663S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 10 avril 2008 portant délégation de signature (ANAH, coordination de la mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817754S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Provence-Alpes-Côte d’Azur/Languedoc-Roussillon (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817700S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Basse-Normandie/Haute-Normandie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817748S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Rhône-Alpes/Corse (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817763S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
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Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
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Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
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Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH, bureau des ressources humaines et de la formation) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817812S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/DAT) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817665S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/SI) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817687S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 19 novembre 2007 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-11-2007
Date de publication : 10-06-2008
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Décision du 19 mai 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811840S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
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Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817479S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-21 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Pôle multinodaux RER et bus – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-22 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Accessibilité – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817495S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-23 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-24 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Programme et études dans les espaces – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817504S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-25 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817899S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-26 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Modernisation du métro – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Auvergne-Limousin-DOM (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817769S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Midi-Pyrénées (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817678S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature délégué régional Champagne-Ardennes/Franche-Comté (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008