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Circulaire
133
Thématique
Eau
133
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1999
8
2000
8
2001
5
2002
12
2003
15
2004
9
2005
21
2006
17
2007
13
2008
25
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Eau
133 documents trouvés
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Type de document : Circulaire
Circulaire DE/SD/MAP n° 68 du 18 janvier 2000 relative à la préservation des milieux aquatiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0030035C
Eau
Circulaire
Date de signature : 18-01-2000
Date de publication : 28-02-2000
Document principal
Circulaire du 1er décembre 2000 relative au programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
ATEECO90428C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Circulaire du 6 novembre 2000 relative à la surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 2224-8 et L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090419C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Circulaire DE/SDMAGE/BLPDI no 16 du 19 octobre 2005 relative à la mise en conformité des performances du traitement des eaux résiduaires urbaines avec les exigences définies par la directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991. – Exécution de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 septembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540409C
Eau
Circulaire
Date de signature : 19-10-2005
Date de publication : 15-12-2005
Document principal
Circulaire DCE no 2005-14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540421C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-10-2005
Date de publication : 15-12-2005
Document principal
Circulaire du 6 décembre 2005 relative à l'ordonnance no 2005-805 du 18 juillet 2005 portant simplification, harmonisation et adaptation des polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540461C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-12-2005
Date de publication : 30-01-2006
Document principal
Circulaire du 4 juillet 2005 relative à la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540246C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-07-2005
Date de publication : 15-08-2005
Document principal
Circulaire DCE no 2006/13 du 28 février 2006 relative à la désignation des masses d'eau fortement modifiées et des masses d'eau artificielles en application de l'article 11 du décret no 2005-475 du 16 mai 2005 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650134C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-02-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Circulaire du 5 mai 2006 relative à la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse (enseignements tirés de la gestion de 2005 pour les années suivantes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650364C
Eau
Circulaire
Date de signature : 05-05-2006
Date de publication : 15-08-2006
Document principal
Circulaire du 23 juin 2006 relative à la feuille de route des MISE et des services de police de l'eau pour 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650365C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-06-2006
Date de publication : 15-08-2006
Document principal
Circulaire interministérielle DGFAR/SDEA/C2005-5025 du 30 mai 2005 relative aux programmes de maîtrise des pollutions d'origine agricole (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650044C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-05-2005
Date de publication : 15-03-2006
Document principal
Circulaire MEDD/DE/SIE no 2 du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique des milieux aquatiques superficiels continentaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650031C
Eau
Circulaire
Date de signature : 12-01-2006
Date de publication : 15-03-2006
Document principal
Circulaire du 13 avril 2006 relative à l'organisation de l'hydrométrie dans les DIREN et les SPC (services de prévision des crues) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650321C
Eau
Circulaire
Date de signature : 13-04-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Circulaire du 24 avril 2006 relative à la mise en œuvre du transfert du domaine public fluvial de l'Etat vers les collectivités territoriales ou leurs groupements (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650320C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-04-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Circulaire DGFAR/SDEA/C2005-5054 du 29 décembre 2005 relative aux programmes de maîtrise des pollutions d'origine agricole – instructions complémentaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650253C
Eau
Circulaire
Date de signature : 29-12-2005
Date de publication : 15-06-2006
Document principal
Circulaire DE/MAGE/BPREA 06/ no 6 du 30 mars 2006 relative au réexamen de la liste des zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650252C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-03-2006
Date de publication : 15-06-2006
Document principal
Circulaire DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 DPEI/SPM/C2005-4058 du 27 septembre 2005 relative à la définition des cours d'eau pour la conditionnalité (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650043C
Eau
Circulaire
Date de signature : 27-09-2005
Date de publication : 15-04-2006
Document principal
Circulaire du 11 juillet 2006 relative à la mise en œuvre de la procédure de vigilance crues (texte non paru au Journal officiel)
INTE0600067C
Eau
Circulaire
Date de signature : 11-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
Document principal
Circulaire DCE 2006/16 du 13 juillet 2006 relative à la constitution et la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650453C
Eau
Circulaire
Date de signature : 13-07-2006
Date de publication : 30-09-2006
Document principal
Circulaire DCE 2006/17 du 5 octobre 2006 relative à l'élaboration, au contenu et à la portée des programmes de mesures (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650561C
Eau
Circulaire
Date de signature : 05-10-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
Circulaire du 23 octobre 2006 relative à la mise en œuvre de la réforme de la nomenclature et des procédures au titre de la police de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650570C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-10-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
Circulaire MAP/DGFAR/SDEA/C2006-DE/SDMAGE/BPREA/PhJ/no 12 du 31 juillet 2006 relative aux nouvelles mesures de fin de gestion du Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole 2 (PMPOA 2) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650512C
Eau
Circulaire
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Circulaire du 15 septembre 2008 relative à l'étude de l'impact des classements des cours d'eau sur les différents usages de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0821080C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 30-09-2008
Document principal
Circulaire 12/DE du 28 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement en application du décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0810872C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire du 30 mai 2008 relative à l'application du décret n° 2007-882 du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifié sous les articles R. 114-1 à R. 114-10 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0814484C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
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