Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Mer
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224
Mots clés
Ressource humaine
5
Année de publication
2013
489
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2013
489 documents trouvés
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Publié le : 10-08-2013
Décision n° 1 du 8 février 2013 portant agrandissement et rénovation de la station Château-Rouge Objectifs du projet et modalités de la concertation publique
TRAT1318670S
Transports
Décision
Date de signature : 08-02-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décisions GDI n°s 2013-34-35-36-37-39 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Bourg-la-Reine ; au responsable de l'entité Nanterre ; au responsable du pôle exploitation maintenance du réseau haute tension (EMTH) ; au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE) et au responsable de l'entité maintenance des systèmes du RER (MSR)
TRAT1318853S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décisions GDI n°s 2013-40-41-42-43-44 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B et au responsable de l'entité Villette
TRAT1318897S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision GDIn° 2013-45 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du centre de maintenance de Barbès (RATP)
TRAT1319242S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Publié le : 25-07-2013
Décision du 28 juin 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1317142S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 4 juillet 2013 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 10 juin 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1314457S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 27 juin 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1316996S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 3 juillet 2013 modifiant la décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1317540S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1311713S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3716 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1316246S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° 2013-3717 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1316242S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316934S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 4 juillet 2013 portant délégation de signature(Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1317565S
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision BSEI n° 13-084 du 8 juillet 2013 portant reconnaissance d'un service inspection avec échelon central
DEVP1317768S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-36 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-37 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316678S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-38 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316679S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-39 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316681S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-32 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316600S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-33 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316629S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-34 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316630S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-35 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316676S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluationscientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-31 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1316601S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
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