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Instruction
16
Note
37
Thématique
Administration générale
143
Aviation civile
166
Climat
1
Développement durable
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Énergie
30
Logement et construction
33
Mer
15
Nature
50
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136
Sécurité et circulation routières
8
Transports
283
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
1
Ressource humaine
33
Année de publication
2012
916
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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916 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jury d'examen et aux modèles d'attestation de capacité professionnelle pour l'exercice des activités de transport public routier
TRAT1203111S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 6 février 2012 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R.* 118-2-4 du code de la voirie routière
TRAT1200870S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2012-11 du 7 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1203884S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Circulaire du 12 janvier 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre, au niveau régional, de la charte « Objectif CO2 : les transporteurs s'engagent » dans le transport routier de marchandises et de voyageurs
DEVT1128393C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2012-03 du 10 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisations immobilières, achats et logistiques (VAL)
TRAT1203855S
Transports
Décision
Date de signature : 10-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2012-05 du 13 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1203863S
Transports
Décision
Date de signature : 13-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes
TRAT1200212S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative aux modèles d'autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes ou de marchandises au moyen de véhicules motorisés
TRAT1200598S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Délibération du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares
TRAT1205222X
Transports
Autre
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Délibération du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au président du conseil d'administration de la SNCF
TRAT1205228X
Transports
Autre
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
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