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Circulaire du 23 juillet 2010relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1020833C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 24 septembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1025182C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Circulaire du 28 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1017287C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Circulaire du 16 avril 2010 relative à l'enquête vente des logements locatifs sociaux
DEVU1007966C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 16-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates
DEVO1002866C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 26 mars 2010 relative à l'articulation entre la spécification technique d'interopérabilité et l'instruction interministérielle relatives à la sécurité dans les tunnels ferroviaires
DEVT1004738C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 6 mai 2010 relative aux conditions de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1010121C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
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Circulaire du 17 février 2010 relative à la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base (INB) susceptibles de présenter des dangers à l'extérieur du site
DEVP1001919C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire du 4 mai 2010 relative aux diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents
DEVP1010635C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 04-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire du 19 février 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles - immatriculations des biens meubles
DEVT1015676C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Circulaire du 26 mars 2010 relative à l'application des articles 14, 15 et 19 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens immeubles
DEVT1015663C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire du 19 avril 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles
DEVT1015667C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire du 17 mai 2010 relative à l'application des articles 14 et 17 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - transfert des marchés
DEVT1015367C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire du 9 juin 2010 relative aux élections pour la désignation des représentants de la profession de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière au Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
DEVS1014566C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 09-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire du 10 juin 2010 relative à la conduite des camping-cars sous couvert d'un permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975
DEVS1015878C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Circulaire n° C-2009-02 du 23 décembre 2009 relative aux plafonds de ressources applicables en 2010 pour les propriétaires-occupants bénéficiaires de subventions de l'Anah
DEVU1002201C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire du 30 décembre 2009 relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
DEVU9030337C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 31 décembre 2009 relative au rôle des services de l'Etat chargés de l'urbanisme et de l'environnement dans la mise en oeuvre des dispositions sur l'aménagement commercial
DEVU1000389C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 31-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
DEVO1000559C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 18 décembre 2009 relative au développement et au contrôle des centrales photovoltaïques au sol
DEVU0927927C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1000312C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire n° C 2010-01 du 3 juin 2010 relative aux orientations pour la programmation 2010 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
DEVU1020105C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
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Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010