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Décision SIT n° 2013-5018 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-pilotage et support aux projets (OSC-PSP)
TRAT1329847S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Décision n° SEM D 2013-5015 du 13 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 au responsable espaces et services, technique et propreté
TRAT1330426S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Décision n° SEM-VG-13-56 du 13 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 au cadre technique
TRAT1330429S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Décision VAL n° 2013-29 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) RATP
TRAT1324989S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1326074S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1326825S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décisions n°s 2013-04-05 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR/RATP) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales, aux responsables d'unité spécialisée de (JUR)
TRAT1326040S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision BUS n° 2013-13 du 16 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au délégué du directeur du département BUS
TRAT1325958S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision ING/CG n° 2013-019 du 30 septembre 2013 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CG), au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CG)/RATP
TRAT1326441S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision GIS n° 2013-36 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD)/RATP
TRAT1325960S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 7 octobre 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1323872A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-10-2013
Date de publication : 25-10-2013
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Délibération de la séance du 29 novembre 2013 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs du conseil au président-directeur général pour la période courant entre la dernière séance ordinaire du conseil de l'année 2013 et sa première séance ordinaire de l'année 2014
TRAT1329937X
Transports
Autre
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1327325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-11-2013
Date de publication : 25-11-2013
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Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
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Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
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Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
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Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1326382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 10 octobre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1323905A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 14 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327642A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
TRAT1328741A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-11-2013
Date de publication : 10-12-2013