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Arrêté du 25 août 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
TREK1724251A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
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Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1719740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
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Arrêté du 9 octobre 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable
TREK1727856A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1725427S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1726692N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1726693N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Arrêté du 27 septembre 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
TREK1725855A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
TREK1721014A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 16 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1727842A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
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Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
TREK1719004A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-07-2017
Date de publication : 25-09-2017
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Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1721819A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2017
Date de publication : 25-09-2017
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Instruction du Gouvernement du 23 décembre 2016 relative à la procédure de constat de carence au titre de la période triennale 2014-2016
LHAL1638006J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 23-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2017
DEVK1634843A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 14 décembre 2016 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2016
DEVK1635840A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 20 décembre 2016 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1637648A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Note de gestion du 28 novembre 2016 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
DEVK1633649N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
DEVK1636364A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016
DEVK1636431A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
DEVK1636558A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2017
DEVK1634833A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2017
DEVK1634837A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 3 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1700322A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 4 janvier 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1700325A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 5 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2016 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
DEVK1638726A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Décision du 8 février 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1703323S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 10-03-2017