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Type de document : Autre
Lettre de cadrage du 21 juin 1999 du schéma de services collectifs de l'information et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
ATEC9980244C
Urbanisme et aménagement
Autre
Date de signature : 21-06-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Décret n° 99-508 du 17 juin 1999 pris pour l'application de l'article 45 de la loi de finances pour 1999 (n° 98-1266 du 30 décembre 1998) instituant une taxe générale sur les activités polluantes (Journal offciel du 20 juin 1999)
ECOF9800037D
Prévention des risques
Autre
Date de signature : 17-06-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Décret du 22 mars 2000 portant classement d'un site (Journal offciel du 26 mars 2000)
ATEN0080013D
Paysage et sites
Autre
Date de signature : 22-03-2000
Date de publication : 20-04-2000
Document principal
Décret n° 2000-281 du 24 mars 2000 portant classement du parc naturel régional des caps et marais d'Opale (région Nord - Pas-de-Calais) (Journal offciel du 26 mars 2000)
ATEN0080003D
Nature
Autre
Date de signature : 24-03-2000
Date de publication : 20-04-2000
Document principal
Lettre du 4 avril 2000 adressée aux présidents d'association relative à l'application de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998 aux associations de protection de la nature et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090316Y
Administration générale
Autre
Date de signature : 04-04-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
Décret n° 98-842 du 15 septembre 1998 portant création de la réserve naturelle de la tourbière des Dauges (Haute-Vienne) (du 22 septembre 1998)
ATEN9860043D
Nature
Autre
Date de signature : 15-09-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Décret n° 99-557 du 2 juillet 1999 portant création de la réserve naturelle de la baie de l'Aiguillon (Charente-Maritime et Journal officiel du 4 juillet 1999)
ATEN9970040D
Nature
Autre
Date de signature : 02-07-1999
Date de publication : 24-12-1999
Document principal
Décret du 29 décembre 1999 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse (Journal officiel. du 1er janvier 2000)
ATEE9970076D
Administration générale
Autre
Date de signature : 29-12-1999
Date de publication : 28-02-2000
Document principal
Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090402X
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-07-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décret no 2004-33 du 8 janvier 2004 portant création d'une zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la République en Méditerranée (rectificatif) (Journal officiel du 28 février 2004)
MAEJ0330108Z
Administration générale
Autre
Date de signature : 08-01-2004
Date de publication : 15-04-2004
Document principal
Décret du 24 février 2004 portant classement d'un site (Journal officiel du 2 mars 2004)
DEVN0420011D
Paysage et sites
Autre
Date de signature : 24-02-2004
Date de publication : 15-04-2004
Document principal
Décret no 2004-187 du 26 février 2004 portant transposition de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (Journal officiel du 28 février 2004)
DEVX0300188D
Prévention des risques
Autre
Date de signature : 26-02-2004
Date de publication : 15-04-2004
Document principal
Décret du 4 mars 2004 portant délégation de signature (Journal officiel du 6 mars 2004)
DEVG0420013D
Administration générale
Autre
Date de signature : 04-03-2004
Date de publication : 15-04-2004
Document principal
Décret du 4 mars 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 7 mars 2004)
DEVE0420005D
Administration générale
Autre
Date de signature : 04-03-2004
Date de publication : 15-04-2004
Document principal
Charte du 15 novembre 2004 de la qualité de la réglementation du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430479X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Lettre-circulaire du 7 avril 2005 relative à la mission déléguée de façade maritime Manche – mer du Nord (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540155Y
Eau
Autre
Date de signature : 07-04-2005
Date de publication : 15-06-2005
Document principal
Délibération n° 2004-24 du 30 juin 2004 approuvant la note sur la démarche d'aide de la CGLLS à la prévention des difficultés financières des organismes (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510339X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 30-06-2004
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Délibération n° 2005-07 du 16 février 2005 approuvant la note sur la procédure d'aide de la CGLLS aux organismes en difficulté (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510336X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-02-2005
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Délibération n° 2005-23 du 6 avril 2005 différant la date d'application des intérêts de retard et des pénalités sur la cotisation additionnelle pour 2005 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510333X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 06-04-2005
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Délibération n° 2005-25 du 30 juin 2005 différant la date d'application des intérêts de retard et des pénalités sur la cotisation et la cotisation additionnelle (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510334X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 30-06-2005
Date de publication : 25-08-2005
Document principal
Délibération du 21 juin 2005 sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement du pôle multimodal de Nanterre Université (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510202X
Transports
Autre
Date de signature : 21-06-2005
Date de publication : 25-07-2005
Document principal
Déclaration de projet du 24 juin 2005 pour l'opération d'aménagement du pôle multimodal de Noisy-le-Grand–Mont d'Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510212X
Transports
Autre
Date de signature : 24-06-2005
Date de publication : 25-07-2005
Document principal
Délégation de signature PAT n° 2005-5250 du 22 novembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510333X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle d'Aubervilliers (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510334X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Belliard (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510335X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des bords de Marne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510336X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510368X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510369X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510370X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510371X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de signature PAT n° 2004-5247 du 25 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510372X
Administration générale
Autre
Date de signature : 25-10-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation PAT n° 2004-5248 du 25 octobre 2005 de pouvoirs du directeur du département du patrimoine au responsable de l'unité courrier, reprographie, voyages (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510373X
Administration générale
Autre
Date de signature : 25-10-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 avril 2006 du directeur du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable de site de l'établissement physique de Lucotte (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611156X
Transports
Autre
Date de signature : 03-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 avril 2006 du directeur du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'UM RER (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611157X
Transports
Autre
Date de signature : 03-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 3 avril 2006 du directeur du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'UM MF 77-VMI (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611158X
Transports
Autre
Date de signature : 03-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-5631 du 19 avril 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611182X
Transports
Autre
Date de signature : 19-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature du 25 avril 2006 du directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire au secrétaire général de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611179X
Transports
Autre
Date de signature : 25-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-20 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611183X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-21 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611184X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-22 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611185X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 10 mai 2006 du directeur du département Bus au responsable de l'unité gestion en temps réel et services spéciaux (GTRS) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611255X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2006-5075 du 16 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611253X
Transports
Autre
Date de signature : 16-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 30 mai 2006 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611293X
Transports
Autre
Date de signature : 30-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Subdélégation de signature du 30 mai 2006 du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611294X
Transports
Autre
Date de signature : 30-05-2006
Date de publication : 25-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 29 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611336X
Administration générale
Autre
Date de signature : 29-05-2006
Date de publication : 10-07-2006
Document principal
Délégation de signature du 7 juin 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611335X
Administration générale
Autre
Date de signature : 07-06-2006
Date de publication : 10-07-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-23 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611186X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-24 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611187X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-25 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611188X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature n° 2006-26 du 10 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611189X
Transports
Autre
Date de signature : 10-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de signature du 21 février 2005 de Mme Joëlle Bougeard (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610957X
Transports
Autre
Date de signature : 21-02-2005
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Délégation de signature permanente du directeur du département de la communication au responsable de l'unité « agences de communication » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610967X
Transports
Autre
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Délégation de signature permanente du directeur du département de la communication au responsable de l'unité « politique de communication » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610968X
Transports
Autre
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Délégation de gestion n°75-915-07-12-12-05-06 du 12 décembre 2005 relative à la mise en œuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510438X
Administration générale
Autre
Date de signature : 12-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Délibération n° 2005-41 du 19 octobre 2005 du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social relative aux relations entre la procédure de réorganisation et les procédures d'aides (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510388X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 19-10-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délibération n° 2005-42 du 19 octobre 2005 du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510391X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 19-10-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Pleyel (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510349X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle du Point-du-Jour (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510350X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des quais de Seine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510351X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Saint-Denis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510352X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Flandre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510341X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Fontenay-aux-Roses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510342X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Lagny (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510343X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des Lilas (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510344X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Charlebourg (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510337X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle d'Asnières (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510338X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Créteil - Saint-Maur (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510339X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Croix-Nivert (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510340X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Malakoff (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510345X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Montrouge (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510346X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Nanterre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510347X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Pavillons-sous-Bois (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510348X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Thiais (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510353X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Vitry (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510354X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoir du directeur du département (MRB) au responsable de site de l'établissement physique du relais de Massy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510355X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du directeur de département Bus au directeur de l'unité opérationnelle contrôle du service Bus (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510356X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délibération n° 2006-13 du 26 avril 2006 du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social relative aux organismes d'outre-mer qui ont obtenu une garantie de la CGLLS (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610486X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 26-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Règlement intérieur du 11 mai 2006 relatif à l'agrément national délivré aux organismes du tourisme social et familial (texte non paru au Journal officiel)
TOUZ0611208X
Tourisme
Autre
Date de signature : 11-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611043X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611044X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 7/7 bis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611049X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 8 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611050X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 9 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611051X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 10 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611052X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 3/3 bis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611045X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 4. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611046X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 5 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611047X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 6 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611048X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 11 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611053X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 12 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611054X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 13 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611055X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 14 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611056X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoir du 20 octobre 2005 de Mme Idrac (Anne-Marie), présidente-directrice générale à Auzannet (Pascal) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611041X
Transports
Autre
Date de signature : 20-10-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 du directeur de département Métro Espaces et Services au responsable de l'unité ingénierie de la formation et réglementation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611057X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 du directeur de département Métro Espaces et Services au responsable de l'unité antifraude (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611058X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 du directeur du département Métro Transport et Services au responsable de l'unité horaires et trafic (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611059X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de signature du 30 mars 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611042X
Transports
Autre
Date de signature : 30-03-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de signature PAT/2005-5278 du 15 décembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510442X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Délégation n° PAT 2004-5238 du 19 août 2005 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510250X
Transports
Autre
Date de signature : 19-08-2005
Date de publication : 25-09-2005
Document principal
Délibération n°2006-03 du 22 février 2006 du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social, approuvant la note proposant les règles de prise en charge des dépenses informatiques par la commission de réorganisation (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610457X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-02-2006
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
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