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2016
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2016
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Publié le : 10-11-2016
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membreau comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures »
DEVD1624698S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 13 juillet 2016 portant délégation de signature (Toufik DARKRIM)
LHAL1630224S
Nature
Décision
Date de signature : 13-07-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 2 septembre 2016 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
LHAL1630222S
Nature
Décision
Date de signature : 02-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 13 octobre 2016 portant délégation de signature (Virginie KOWALCZUK)
LHAL1630225S
Nature
Décision
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1626560S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 26 septembre 2016 modifiant la décision du 8 juin 2016 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1629478S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 18 octobre 2016 modifiant la décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1628938S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1601526S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
DEVK1601525S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
DEVK1601527S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
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