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Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0919880C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0922142C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Circulaire du 12 octobre 2009relative aux augmentations de loyers HLM pour l'année 2010
DEVU0922003C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Circulaire du 4 novembre 2008 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire équatoriens (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826970C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'échange de permis de conduire émis par les îles de Jersey, Guernesey et Man (Grande-Bretagne) – tableau en annexe (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826972C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Circulaire du 28 novembre 2008 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825350C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville. - Éléments de gestion
MLVV0831424C
Ville et cohésion des territoires
Circulaire
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Circulaire du 23 décembre 2008 relative aux modalités d'attribution des concessions, régime d'occupation et gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l'exercice des missions de la direction générale l'aviation civile
DEVA0831441C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire HUP/LO2 du 26 décembre 2008 relative à la fixation du loyer maximal des conventions mentionnées à l'article L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation
MLVU0831411C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Logement locatif social
LOGU0912570C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 5 juin 2009 relative au contentieux du droit au logement opposable (DALO) - décisions des commissions de médiation - contentieux spécifique - gestion des dépenses
LOGU0912676C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 5 mars 2009 pour la relance relative à l'hébergement
LOGU0904927C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Urbanisme et planification
LOGU0912573C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion-Dispositions diverses
LOGU0912577C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Parc privé
LOGU0912581C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobili-sation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Développement de l'offre delogement
LOGU0912585C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009