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Décisions MRB n°s 2011-5063, 5066, 5067, 5068 et 5069 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet ; au responsable de l'unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l'unité spécialisée contrôle de gestion (CG) ; au responsable de l'unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) et au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1117160S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
DEVT1117029S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1116673S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n°s CML 2010-5019, 5020, 5021, 5022 et 5024 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable ressources humaines ; au responsable gestion de la transformation du département CML ; au responsable communication du département CML et au responsable de l'unité relation service client
DEVT1116582S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décisions CML n°s 2010-5025, 5026, 5027, 5028 et 5029 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au responsable de l'unité ventes au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité systèmes d'information ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux et au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
DEVT1116599S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision du 9 juin 2011 portant modificationde la dénomination des routes nationales n°s 57, 273 et 1057
DEVT1115377S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 2010-74 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département commercial (CML)
TRAT1125240S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n°s MTS 2011-5214-5215-5216-5217-5218 du 10 juin 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro-transport et services, chef de l'établissement MTS au directeur de l'unité opérationnelle Ligne 6 ; au directeur de l'unité opérationnelle Ligne 7 ; au directeur de l'unité opérationnelle Ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle Ligne 9 et au directeur de l'unité opérationnelle Ligne 10
TRAT1125681S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° 2011-43 du 10 juin 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
TRAT1125252S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n°s MTS 2011-5220-5224 du 10 juin 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro transport et services, chef de l'établissement MTS au directeur de l'unité opérationnelle ligne 12 et au responsable de l'unité spécialisée horaires et trafic
TRAT1125755S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision du 8 juillet 2011 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille, à l'adjointe au chef du département autorisation et au chargé du projet « licences de conducteur de train »
TRAT1122374S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n°s MTS 2011-5219-5221-5222-5223-5225 du 21 juillet 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro transport et services, chef de l'établissement MTS, au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 ; au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) et au responsable de l'unité opérationnelle permanence
TRAT1125759S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° MOT 2011-5158 du 25 juillet 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au chef du projet « projet de prolongement ligne 13 au Nord »
TRAT1125145S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° HAL 2011-11 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » désignés ci-après
TRAT1125140S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décisions n°s MTS 2011-5209-5210-5211-5212-5213 du 10 juin 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro transport et services, chef de l'établissement MTS au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5
TRAT1125665S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n°s MOT 2011-5116-5119 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable de la maîtrise d'ouvrage de la modernisation du métro et au responsable de la maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et du matériel roulant
TRAT1125157S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision du 23 août 2011 portant création d'une redevance pour les licences de conducteur de train instituée au profit de l'EPSF
TRAT1123364S
Transports
Décision
Date de signature : 23-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° CCAS 2011-5063 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en espèces de la CCAS de la RATP
TRAT1124835S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° MRB 2011-5423 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au délégué du directeur de département
TRAT1125193S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° ING 2011-21 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant des missions Communication et Nouveaux systèmes de transports
TRAT1126331S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n° RER 2011-12 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
TRAT1127307S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n° 2011-59 du 16 septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
TRAT1126338S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n° 2011-78 du 21 novembre 2011 portant délégation de pouvoirs du président- directeur général au directeur du département développement et action territoriale
TRAT1133722S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° CCAS 2011-5004-5008-5009-5011-5012 du 2 septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP, au responsable de l'entité affaires juridiques de la CCAS de la RATP, au responsable du pôle CRA-contentieux ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention de la CCAS ; au responsable de l'entité action sociale et prévention de la CCAS ; au responsable de l'entité médecine conseil de la CCAS de la RATP, au responsable du pôle veille médicale et praticiens conseil, au responsable du pôle espace médical ; au responsable de l'entité prestations en nature de la CCAS, au responsable du pôle production, au responsable du pôle services
TRAT1133450S
Transports
Décision
Date de signature : 02-09-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision CCAS n° 2011-5013-5015-5053-5054 du 2 septembre 2011 portant délégation de signature du responsable de la comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP aux agents du pôle contrôle des prestations de la comptabilité de la CCAS ; au responsable du pôle contrôle des prestations de la comptabilité de la CCAS ; à la fondée de pouvoir et responsable du pôle résultats comptables et contrôle de gestion et prévision de la comptabilité de la CCAS ; aux agents du pôle résultats comptables et contrôle de gestion et prévision de la comptabilité de la CCAS
TRAT1133618S
Transports
Décision
Date de signature : 02-09-2011
Date de publication : 25-12-2011