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2002
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Année de publication: 2002
32 documents trouvés
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Type de document : Autre
Décret no 2002-234 du 20 février 2002 portant création de directions départementales des services vétérinaires et modifiant le décret no 84-1191 du 28 décembre 1984 relatif à l'organisation des services extérieurs du ministère de l'agriculture (Journal officiel du 22 février 2002)
AGRA0101793D
Administration générale
Autre
Date de signature : 20-02-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Décret no 2002-406 du 20 mars 2002 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse amendant l'accord du 20 novembre 1980 relatif à la pêche dans le lac Léman (ensemble une annexe), signées à Paris les 11 décembre 2000 et 9 janvier 2001 (1) (Journal officiel du 27 mars 2002)
MAEJ0230013D
Eau
Autre
Date de signature : 20-03-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Décret no 2002-1009 du 15 juillet 2002 relatif au permis de chasser et modifiant le décret no 2001-551 du 27 juin 2001 et le décret no 2001-812 du 7 septembre 2001 (Journal officiel du 20 juillet 2002)
DEVN0200055D
Nature
Autre
Date de signature : 15-07-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée des candidatures de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210166X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'évaluation des candidats à un emploi de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210167X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Lettre-circulaire du 19 novembre 2002 relative à la réforme du tableau général des propriétés de l'Etat (TGPE), mise en place du serveur domanial national par la direction générale des impôts (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0210196Y
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Délibération du 18 septembre 2001 relative à la gestion informatisée des données de la pointeuse de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210161X
Administration générale
Autre
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président. Fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210180X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210181X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée du parc matériel de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210162X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
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