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Prévention des risques
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2023
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Publié le : 13-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 définissant les conditions à remplir par un pétitionnaire pour bénéficier du dispositif de compensation visant à compenser la gêne résultant de l’implantation d’un ou plusieurs aérogénérateurs sur le fonctionnement d’un radar utilisé dans le cadre des missions de sécurité météorologique des personnes et des biens.
TREP2325494S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 13-12-2023
Document principal
Publié le : 10-11-2023
Décision BSERR n° 23-020 du 7 novembre 2023 portant reconnaissance et habilitation de l’échelon central du service inspection STORENGY.
TREP2320460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Publié le : 28-07-2023
Décision du 25 juillet 2023 définissant les conditions à remplir par un pétitionnaire pour bénéficier du dispositif de compensation visant à compenser la gêne résultant de l’implantation d’un ou plusieurs aérogénérateurs sur le fonctionnement d’un radar utilisé dans le cadre des missions de sécurité météorologique des personnes et des biens.
TREP2319006S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-07-2023
Date de publication : 28-07-2023
Document principal
Publié le : 18-07-2023
Décision du 11 Juillet 2023 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre.
TREP2319257S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-07-2023
Date de publication : 18-07-2023
Document principal
Décision du 10 juillet 2023 relative à la reconnaissance d’un guide professionnel en application du point c du 2 du I de l'annexe III à l’arrêté du 26 mai 2014 modifié relatif à la prévention des accidents majeurs dans les installations classées mentionnées à la section 9, chapitre V, titre Ier du livre V du code de l'environnement et du point 1.2.1 de l’annexe II à l’arrêté du 11 avril 2017 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts soumis à la rubrique 1510. « Guide professionnel à l’usage des industriels de la Chimie et du Pétrole sur les produits de décomposition émis par un incendie – DT n° 126 ».
TREP2316757S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-07-2023
Date de publication : 18-07-2023
Document principal
Publié le : 29-03-2023
Décision BSERR n° 2023-010 du 27 mars 2023 portant habilitation de l’organisme EURETEQ pour l’expertise des analyses de compatibilité en application du III du R. 555-31 du code de l’environnement.
TREP2308217S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-03-2023
Date de publication : 29-03-2023
Document principal
Publié le : 17-02-2023
Décision du 13 février 2023 portant approbation d’un cahier des charges fixant les modalités du contrôle par sondage mentionné à l'article 23 de l’arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes.
TREP2303500S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 17-02-2023
Document principal
Décision du 25 janvier 2023 portant annexion de fiches techniques au fascicule 2 du guide d'application de la réglementation anti-endommagement intitulé « guide technique des travaux » mentionné à l’article R. 554-29 du code de l’environnement.
TREP2301250S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 17-02-2023
Document principal
Publié le : 15-02-2023
Décision du 10 février 2023 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2302800S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-02-2023
Date de publication : 15-02-2023
Document principal
Publié le : 19-01-2023
Décision BSERR n° 2022-023 du 23 décembre 2022 portant approbation du guide professionnel du GESIP intitulé « Surveillance, Maintenance, Inspection et Réparation des Canalisations de transport ».
TREP2234668S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2022
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
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