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Type de document : Autre
Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1314925X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1315288X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1315313X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF voyages de la SNCF
TRAT1315323X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1315332X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1315342X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de la SNCF
TRAT1315348X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1315477X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au secrétaire général de la SNCF
TRAT1315484X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
TRAT1315496X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur des ressources humaines des fonctions transverses
TRAT1315505X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur stratégie groupe
TRAT1315508X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur stratégie innovation recherche et régulation
TRAT1315510X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération CNPN n° 2013-4 du 24 juin 2013 portant délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315680S
Nature
Autre
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération CNPN n° 2013-3 du 25 juin 2013 portant élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315677S
Nature
Autre
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317744X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317797X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Délibération n° 2010-33 du 15 décembre 2010 du conseil d'administration de la CGLLS (43e séance) relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
DEVL1100861X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Plande performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des servicesde la navigation aérienne pris en application du décret n° 2009-1609 du 18 décembre 2009
DEVA1101964X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant prestations courants faibles
DEVT1103968S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant déploiement Andiamo et RNM prestations « courants faibles »
DEVT1103967S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant recouvrement par le conseil d'administration de ses pouvoirs d'approbation des marchés « accords-cadres pour des prestations courants faibles » et « déploiement des projets Andiamo et Renouveau du métro, prestations courants faibles »
DEVT1103966S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Déclassement des volumes 1, 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
DEVT1115413X
Transports
Autre
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Cession des volumes 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
DEVT1115414X
Transports
Autre
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Délibération n° CP-07-3-02 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700237X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CP-07-3-03 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700238X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CP-07-3-04 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700239X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CNPN-05-3-01 du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700232X
Administration générale
Autre
Date de signature : 27-06-2005
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CNPN-07-1-01 du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700233X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CP-07-1-01 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700234X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CP-07-1-02 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature(texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700235X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Délibération n° CP-07-3-01 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700236X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-03-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Liste des documents signalés pour information (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0803139K
Prévention des risques
Autre
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
Communiqué du 29 mars 2004 relatif aux index nationaux de prix du génie civil (index TP) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0410109X
Équipement
Autre
Date de signature : 29-03-2004
Date de publication : 25-04-2004
Document principal
Conseil d'administration du 17 juin 2004 procès-verbal de la 576e réunion (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410198X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-06-2004
Date de publication : 25-07-2004
Document principal
Extrait de la décision n° CDG/2004/034 du 5 avril 2004 du directeur de l'aéroport Paris - Charles-de-Gaulle d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410234S
Administration générale
Autre
Date de signature : 05-04-2004
Date de publication : 25-08-2004
Document principal
Délibération n° 2004-42 du 3 novembre 2004 relative au seuil de recouvrement et de remboursement de la cotisation et de la cotisation additionnelle (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510270X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-11-2004
Date de publication : 10-04-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610647X
Transports
Autre
Date de signature : 18-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Bérault » et « Aqueduc » dit aussi « Stalingrad » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610648X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Joinville » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610649X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « EST-CAT/VAFO » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610650X
Transports
Autre
Date de signature : 21-10-2004
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Délégation de signature du 21 février 2005 de Mme Joëlle Bougeard (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610957X
Transports
Autre
Date de signature : 21-02-2005
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Délégation de signature permanente du directeur du département de la communication au responsable de l'unité « agences de communication » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610967X
Transports
Autre
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Délégation de signature permanente du directeur du département de la communication au responsable de l'unité « politique de communication » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610968X
Transports
Autre
Date de publication : 10-05-2006
Document principal
Délibération n° 2006-13 du 26 avril 2006 du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social relative aux organismes d'outre-mer qui ont obtenu une garantie de la CGLLS (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610486X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 26-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Règlement intérieur du 11 mai 2006 relatif à l'agrément national délivré aux organismes du tourisme social et familial (texte non paru au Journal officiel)
TOUZ0611208X
Tourisme
Autre
Date de signature : 11-05-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611043X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611044X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 7/7 bis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611049X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Délégation de pouvoirs du 2 février 2005 des directeurs des départements Métro Transport et Services et Métro Espaces et Services au directeur de la ligne 8 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611050X
Transports
Autre
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
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