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Type de document
Annexe
3
Arrêté
95
Avenant
5
Avis
2
Circulaire
14
Convention
5
Décision
56
Note
4
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
185
Mots clés
Ressource humaine
47
Année de publication
1999
185
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 1999
185 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-01-1999
Arrêté du 15 septembre 1998 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées (Journal officiel 'du 27 septembre 1998)
ATEP9870323A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-09-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Arrêté du 18 novembre 1998 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-11-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Arrêté du 23 décembre 1998 fixant la liste des commissions, en matière d'action sociale, au sein desquelles collaborent des personnes autres que des agents de l'Etat et les modalités de prise en charge des frais afférents (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810216A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Arrêté du 23 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810215A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Arrêté du 24 décembre 1998 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810214A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Publié le : 10-02-1999
Arrêté du 22 décembre 1998 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810222A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Arrêté du 24 décembre 1998 de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810220A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Décision du 8 janvier 1999 modifiant la décision du 8 septembre 1997 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-1999
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Avenant n° 1 du 7 décembre 1998 à la convention de mise à disposition à temps partiel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810219X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Décision du 8 janvier 1999 modifiant la décision du 12 septembre 1997 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910005S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-1999
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
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