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Décision
16
Thématique
Transports
16
Mots clés
Organisation des services
1
Année de publication
2024
16
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2024
16 documents trouvés
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Publié le : 20-02-2024
Décision du 16 février 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière (Mme Céline MUSEUX-CASTEL).
TRET2331083S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 20-02-2024
Document principal
Décision du 16 février 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière (Mme Marie LERAT).
TRET2402664S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 20-02-2024
Document principal
Publié le : 02-02-2024
Décision du 31 janvier 2024 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis sur les dispositifs de signalisation routière horizontale dynamique.
TRET2332832S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2024
Date de publication : 02-02-2024
Document principal
Décision du 31 janvier 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A64 et A641
TRET2400727S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2024
Date de publication : 02-02-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 24-01-2024
Décision du 19 janvier 2024 portant délégation de signature à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Secrétariat général).
TRET2400754S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2024
Date de publication : 24-01-2024
Document principal
Publié le : 18-01-2024
Décision du 8 janvier 2024 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France) – M. GINTZ (Rodolphe).
TRET2400196S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2024
Date de publication : 18-01-2024
Document principal
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