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Administration générale
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Aviation civile
1434
Défense et Sécurité
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Développement durable
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Eau
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Énergie
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Équipement
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Logement et construction
199
Mer
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Nature
194
Paysage et sites
21
Prévention des risques
682
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2521
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
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Aéronef
64
Biodiversité
6
Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
314
Personnel navigant
4
Ressource humaine
260
Transport aérien
14
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
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Type de document : Décision
Décision BSERR du 9 juillet 2021 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport.
TREP2121039S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2021
Date de publication : 17-07-2021
Document principal
Décision du 11 juin 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2117727S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2021
Date de publication : 12-06-2021
Document principal
Décision du 11 juin 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)
TRAA2117156S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-06-2021
Date de publication : 12-06-2021
Document principal
Décision du 16 août 2021 modifiant la décision du 17 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2124912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2021
Date de publication : 19-08-2021
Document principal
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Grandes Cultures ».
TRER2117630S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « SOBAC’ECO-TMM ».
TRER2102923S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Ecométhane ».
TRER2114304S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 22 juillet 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Rénovation : produits réemployés et autres produits ».
TRER2115564S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-07-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 17 août 2021 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2125182S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-08-2021
Date de publication : 28-08-2021
Document principal
Décision du 30 août 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2125212S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-08-2021
Date de publication : 02-09-2021
Document principal
Décision du 30 août 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2125215S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-08-2021
Date de publication : 03-09-2021
Document principal
Décision du 26 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Tiers-Lieux».
TRER2117639S
Énergie
Décision
Date de signature : 26-08-2021
Date de publication : 01-09-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 19 juillet 2021 portant agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés (CARCARE).
TRES2120879S
Défense et Sécurité
Décision
Date de signature : 19-07-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Décision du 6 août 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2124309S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Décision du 6 août 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2117875S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Décision du 2 août 2021 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2124073S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Décision du 19 juillet 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés (IFOR2A).
TRES2120875S
Défense et Sécurité
Décision
Date de signature : 19-07-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Décision du 19 juillet 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés (INSeRR).
TRES2120874S
Défense et Sécurité
Décision
Date de signature : 19-07-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Décision du 20 mai 2021 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2115540S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Décision du 21 mai 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2115487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Décision du 19 mai 2021 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA2115721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Décision du 1er juin 2021 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation). [Abrogé par décision du 1er octobre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique) NOR : TRAA2126604S]
TRAA2109629S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 02-06-2021
Document principal
Décision du 24 mars 2021 modifiant la décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport.
TRAT2103873S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
Décision du 24 mars 2021 relative à la date des examens en 2021 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRAT2100989S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
Décision du 5 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2110507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
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