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Note
351
Thématique
Administration générale
351
Mots clés
Action sociale
1
Ressource humaine
15
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
1
2004
0
2005
12
2006
12
2007
2
2008
1
2009
0
2010
2
2011
20
2012
35
2013
31
2014
39
2015
35
2016
33
2017
19
2018
22
2019
8
2020
6
2021
10
2022
7
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Publié le : 30-03-2021
Note du 11 mars 2021 relative au prêt d’installation proposé aux agents des ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la Mer et délivré par le Comité d’Aide Sociale.
TREK2100016N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Publié le : 16-03-2021
Note de gestion du 17 février 2021 relative à la mise en oeuvre en 2020 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents des corps techniques du ministère de l’agriculture affectés en position d’activité aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2105283N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-02-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Publié le : 19-01-2021
Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-12-2020
Date de publication : 19-01-2021
Document principal
Publié le : 09-10-2020
Note du 24 septembre 2020 abrogeant la note du 26 février 2015 relative à la mise en oeuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1927563N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-09-2020
Date de publication : 09-10-2020
Document principal
Publié le : 19-09-2020
Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
TREK2021402N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Publié le : 11-09-2020
Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 11-09-2020
Document principal
Publié le : 14-08-2020
Note de gestion du 6 août 2020 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2021393N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 14-08-2020
Document principal
Publié le : 31-07-2020
Note de gestion du 21 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2019053N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Publié le : 16-06-2020
Note de gestion du 8 juin 2020 relative au versement d'une prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 pour les agents des MTES/MCTRCT.
TREK2014427N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-06-2020
Date de publication : 16-06-2020
Document principal
Publié le : 10-08-2019
Note de gestion du 1er août 2019 relative à la prime de service et de rendement (PSR) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCTRCT.(abrogée par le TREK2100744N)
TREK1923086N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-08-2019
Date de publication : 10-08-2019
Document principal
Publié le : 30-07-2019
Note de gestion du 19 juillet 2019 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCTRCT au titre de l’année 2019.
TREK1921707N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2019
Date de publication : 30-07-2019
Document principal
Note de gestion du 19 juillet 2019 relative à l'indemnité spécifique de service 2019 (droits 2018) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCTRCT.(abrogée par le TREK2100744N)
TREK1921697N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2019
Date de publication : 30-07-2019
Document principal
Publié le : 06-07-2019
Note de gestion du 14 juin 2019 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCTRCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2019.
TREK1917785N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-06-2019
Date de publication : 06-07-2019
Document principal
Note de gestion du 13 juin 2019 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2019 pour les agents contractuels dits « Berkani ».
TREK1917868N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-06-2019
Date de publication : 06-07-2019
Document principal
Note de gestion du 18 juin 2019 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales(MCTRCT).
TREK1917821N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-06-2019
Date de publication : 06-07-2019
Document principal
Note de gestion du 24 juin 2019 relative à la mise en oeuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCTRCT.
TREK1918446N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-06-2019
Date de publication : 06-07-2019
Document principal
Publié le : 04-05-2019
Note d’instruction du 17 avril 2019 relative aux modalités d’organisation des scrutins du 13 juin 2019 pour la mise en place de la commission administrative paritaire des chargés de recherche et la commission d’évaluation compétente à l’égard des corps des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable [Abrogé par la note du 21 avril 2023 TREK2310879N].
TREK1913155N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-04-2019
Date de publication : 04-05-2019
Document principal
Publié le : 25-12-2018
Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d'autres ministères en position normale d'activité aux MTES/MCT.
TREK1807901N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Note technique du 08 novembre 2018 relative au déploiement, à l’utilisation et au contrôle de cartes de paiement (carte d’achat et carte affaires) au sein des ministères de la transition écologique et solidaire, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1831880N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Lien
Publié le : 25-11-2018
Note de gestion du 17 octobre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) pour certains agents des MTES/MCTRCT à compter de l’année 2017
TREK1826654N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Note de gestion du 31 octobre 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCTRCT au titre de l’année 2018
TREK1827638N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Publié le : 25-10-2018
Note du 10 octobre 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 6 décembre 2018
TREK1824817N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note du 3 septembre 2018 relative à la procédure de soumission des projets de marchés publics à l’avis conforme du responsable ministériel des achats des MTES/MCT
TREK1819578N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note de gestion du 14 septembre 2018 modificatif à la note de gestion TREK1820814N du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1825038N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note de gestion du 21 septembre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) et de l’indemnité spécifique de service (ISS) pour certains agents des MTES/MCT à compter de l’année 2017
TREK1825841N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
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