Thème : Administration générale

• Décision du 7 juillet 2015 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
  DEVK1516418S Administration générale Décision Date de signature : 07-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 9 juin 2004 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs de l’équipement internes et externes qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
  DEVK1512630S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1514019S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
  • Document principal
• Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1513375S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1507555S Administration générale Décision Date de signature : 09-04-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 7 mai 2015 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1509662S Administration générale Décision Date de signature : 07-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1511053S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 8 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1512955S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1512928S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 20 mai 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1511194S Administration générale Décision Date de signature : 20-05-2015 Date de publication : 10-06-2015
  • Document principal