-
Circulaire du 3 mai 2002 relative aux orientations régionales de gestion de la faune sauvage et d'amélioration de la qualité de ses habitats (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210201C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 25-06-2002
-
Circulaire du 29 mars 2002 relative au montant pour l'année 2002 de l'astreinte prévue par l'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre 5, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210196C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-03-2002
Date de publication : 25-06-2002
-
Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100112C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-03-2001
Date de publication : 25-05-2001
-
Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100154C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-06-2001
-
Circulaire DNP/SP no 2001-1 du 5 avril 2001 relative à la mise en œuvre des textes sur la publicité, les enseignes et les préenseignes, livre 5, titre 8, chapitre unique du code de l'environnement et décrets d'application, oganisation et méthodes (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100087C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
-
Circulaire DNP /CFF no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100280C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
-
Circulaire du 6 août 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100279C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
-
Circulaire du 17 septembre 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100386C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
-
Circulaire DNP no 01-09 du 25 septembre 2001 relative à l'autorisation de chasser accompagné (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100387C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
-
Circulaire DNP/CFF no 01/08 bis du 9 novembre 2001 relative à la validation temporaire du permis de chasser, licence de chasse et autorisation de chasser accompagné. Complément à la circulaire no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100413C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
-
Circulaire du 24 septembre 2002 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210295C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-09-2002
Date de publication : 25-08-2002
-
Circulaire du 7 mai 2003 relative au montant, pour l'année 2003, de l'astreinte prévue parl'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre V, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320238C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-11-2003
-
Circulaire du 28 juillet 2003 relative à la nomination des lieutenants de louveterie (texte non paru au Journal officiel)
DEFN0320302C
Nature
Circulaire
Date de signature : 28-07-2003
Date de publication : 10-11-2003
-
Circulaire du 8 août 2003 relative à l'ouverture de la chasse au gibier d'eau en 2003 (texte non paru au Journal officiel)
DEFN0320301C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
-
Circulaire du 25 août 2003 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320299C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
-
Circulaire du 27 mai 2003 relative à la délivrance du permis de chasser ; validité des attestations de réussite aux épreuves de l'examen du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320185C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-07-2003
-
Circulaire du 5 mars 2004 relative au montant, pour l'année 2004, de l'astreinte administrative prévue en matière de publicité, enseignes et préenseignes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430084C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
-
Circulaire du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0430097C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
-
Circulaire du 11 mars 2004 relative à la chasse aux oiseaux à poste fixe (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430081C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
-
Circulaire du 12 juillet 2004 relative au suivi des activités des centres de sauvegarde pour animaux de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430281C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-07-2004
Date de publication : 30-09-2004
-
Circulaire du 26 octobre 2004 concernant la mise en œuvre du décret no 2004-292 du 26 mars 2004 relatif au conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) et modifiant le code l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430264C
Nature
Circulaire
Date de signature : 26-10-2004
Date de publication : 30-11-2004
-
Circulaire du 12 octobre 2004 relative à la Liste des espèces, races et variétés d'animaux domestiques (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430404C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-10-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540159C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
-
Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540268C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 15-09-2005
-
Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540305C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-09-2005
Date de publication : 30-10-2005