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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-09-2013

Décision VAL n° NG 2013-19 du 4 juin 2013 portant déclassement par anticipation du terrain dit du « Noeud Papillon » situé à Nanterre
TRAT1322425S Transports Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Décision VAL n° 2013-20 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) désignés ci-après
TRAT1322174S Transports Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Décision MRF n° 13-055 du 1er septembre 2013 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au chargé de missions synergies transversales MRF
TRAT1322612S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Décision SEC n° 2013-19 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle sécurité des réseaux (UO SDR)
TRAT1322543S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V Transports Avis Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322393X Transports Autre Date de signature : 24-05-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322523X Transports Autre Date de signature : 30-08-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322528X Transports Autre Date de signature : 30-08-2013 Date de publication : 25-09-2013
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Publié le : 10-09-2013

Circulaire interministérielle du 1er août 2013 relative à la mise en oeuvre du règlement général de police de la navigation intérieure et des règlements particuliers de police pris pour son application
DEVT1312245C Transports Circulaire Date de signature : 01-08-2013 Date de publication : 10-09-2013
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Décisions SEM n°s 2013-5430-5448 du 12 août 2013portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7-7 bis
TRAT1321693S Transports Décision Date de signature : 12-08-2013 Date de publication : 10-09-2013
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