Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-08-2013

Décision n° 2 du 23 mai 2013 portant sur l'aménagement d'un quai de secours à Denfert-Rochereau - Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
TRAT1320045S Transports Décision Date de signature : 23-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Arrêté du 26 juillet 2013 portant agrément de médecins et psychologuesau titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1318916A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Arrêté du 7 août 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317481A Transports Arrêté Date de signature : 07-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Décision GDI n° 2013-019 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1319817S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Publié le : 10-08-2013

Circulaire du 18 juillet 2013 relative à l'arrêté du 25 juin 2013 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
DEVS1317130C Transports Circulaire Date de signature : 18-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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Circulaire du 22 juillet 2013 relative au cumul emploi-retraite pour les marins
TRAT1306563C Transports Circulaire Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 719 et A 71
DEVS1306290S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
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Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 1019 et de l'autoroute A 36
DEVS1306291S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
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Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 274 et de l'autoroute A 311
DEVS1306409S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
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Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 47 et du schéma directeur de signalisation de direction des voies rapides urbaines de l'agglomération stéphanoise et à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale RN 488
DEVS1308786S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
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