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8
Logement et construction
1
Transports
210
Mots clés
Ressource humaine
14
Année de publication
2006
335
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2006
335 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 7 juillet 2006 désignant les membres permanents du CGPC affectés au sein des sections et desmissions d'inspection générale territoriales (MIGT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0611524S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2006
Date de publication : 31-07-2006
Document principal
Décision n° 120/ENAC-DG/2006 du 17 juillet 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611582S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 18 juillet 2006 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611583S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature à M. Gauthey (François), directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611590S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature à M. Lambert (Patrick), directeur général adjoint de voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611591S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Décision du 5 juillet 2006 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611757S
Équipement
Décision
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611758S
Équipement
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Décision n° 842 du 27 octobre 2006 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612183S
Transports
Décision
Date de signature : 27-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision n° 2006-01 SG/BPMG du 22 novembre 2006 relative à l'inspection générale des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0612417S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-11-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Décision n° 206-2006 ENAC/DG du 27 décembre 2006 modifiant la décision n° 109-2006 ENAC/DG portant délégation de signature à M. le directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612379S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-12-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Décision du 30 octobre 2006 portant délégation de pouvoir du président au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612212S
Transports
Décision
Date de signature : 30-10-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 30 octobre 2006 portant délégation de pouvoir du directeur général aux représentants locaux de Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612213S
Transports
Décision
Date de signature : 30-10-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 9 novembre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612214S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 9 novembre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Bordeaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612215S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 27 juillet 2006 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611858S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-07-2006
Date de publication : 10-10-2006
Document principal
Décision du 4 octobre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S
Transports
Décision
Date de signature : 04-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Décision du 18 octobre 2006 portant agrément de l'institut de formation européen multimodal (IFEM) pour dispenser les formations professionnelles aux fonctions de sécurité applicables sur le réseau ferré national (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612161S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision du 30 octobre 2006 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement Métro, au responsable du pôle organisation et soutien opérationnel du département Métro Espaces et Services (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision du 17 novembre 2006 du vice-président du CGPC relative à la nomination conjointe de Mme Diebolt (Wanda) et de M. Cauville (Didier), inspecteurs généraux de l'équipement, coordonnateurs du collège « aménagement, urbanisme, habitat et déplacements » (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0612272S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 5 septembre 2006 portant nomination du vice-président du comité de domaine « Bâtiment » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0612050S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-09-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Décision n° 843 du 6 octobre 2006 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision 709 du 19 mai 2005) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612184S
Transports
Décision
Date de signature : 06-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision n° 844 du 6 octobre 2006 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe contrôle et exploitation aériens du budget général (annule et remplace la décision n° 628 du 10 août 2004) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612185S
Transports
Décision
Date de signature : 06-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision du 11 octobre 2006 portant délégation de signature du directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire au secrétaire général de l'Etablissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612140S
Transports
Décision
Date de signature : 11-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision n° 841 du 27 octobre 2006 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612182S
Transports
Décision
Date de signature : 27-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur de la prospective, de la stratégie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611969S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-10-2006
Document principal
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